La législation française relative aux armes à feu, et particulièrement aux fusils à pompe à canon scié de calibre 16, est complexe et nécessite une connaissance approfondie des décrets et classifications en vigueur. Cet article vise à clarifier les aspects essentiels de cette législation, en tenant compte des subtilités d'interprétation et des modifications apportées par les décrets successifs.
Clarification du Décret et Confusion Initiale
Le décret initial manquait de clarté, ce qui pouvait entraîner une confusion entre les carabines et les fusils à pompe. Les usagers n'y peuvent rien, mais c'est ainsi qu'il sera appliqué et la circulaire qui sera adressée aux préfectures explicitera ces nuances. En relisant et en analysant la sémantique du texte, on comprend que seuls les fusils (lisses ou rayés) voient leur régime modifié, et non les carabines.
Classification des Fusils à Pompe à Canon Rayé
Le décret précise les conditions de classement des fusils à pompe à canon rayé en catégorie C 1° d). Ces conditions sont les suivantes :
- Être une arme à feu d’épaule à 1 coup par canon, à répétition manuelle, à canon rayé, munie d’un dispositif de rechargement à pompe.
- Être chambrée pour les calibres 8, 10, 12, 14, 16, 20, 24, 28, 32, 36 et 410.
- Avoir une capacité inférieure ou égale à 5 coups.
- Avoir une longueur totale supérieure à 80 cm.
- Avoir une longueur de canon supérieure à 60 cm.
- Avoir une crosse fixe.
Si l’une de ces conditions n’est pas remplie (capacité, longueur ou crosse pliable), l’arme est classée en catégorie B. Désormais, les fusils à pompe à canon rayé sont limités à 5 coups (4+1).
Solutions pour les Canons Inférieurs à 60 cm
Si le canon d'un fusil à pompe est inférieur à 60 cm, plusieurs solutions sont envisageables pour se conformer à la législation :
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- Changer le canon : Remplacer le canon existant par un canon de longueur supérieure à 60 cm. Il est important de noter qu'une telle opération nécessite une nouvelle épreuve, sauf si le nouveau canon a déjà été éprouvé.
- Adjoindre un manchon soudé : Ajouter un manchon soudé de manière indémontable au canon existant pour atteindre la longueur requise. Le canon ainsi modifié doit obligatoirement être éprouvé, seul ou avec l'arme complète.
Limitation de la Capacité du Magasin
Pour les fusils à pompe ayant une capacité supérieure à 5 coups, il est impératif de faire limiter le nombre de coups dans le magasin. Cette opération doit être réalisée de manière irréversible, en utilisant un outillage non courant. Il est fortement recommandé de confier cette tâche à un armurier professionnel, dont la facture servira de garantie juridique.
Dispositions Transitoires (Dépassées)
Des dispositions transitoires permettaient aux détenteurs d’armes surclassées de demander une autorisation à titre sportif jusqu’au 30 juillet 2019. Cette date étant dépassée, cette option n'est plus valable.
Carabines Rayées à Pompe
Contrairement à une interprétation initiale du décret, le régime des carabines rayées à pompe n’a pas été modifié. Pour être classée en catégorie C, une carabine à pompe doit avoir « la longueur totale soit supérieure ou égale à 80 centimètres ou la longueur du canon supérieure ou égale à 45 centimètres ». Des carabines à pompe en .22 lr, Winchester mle 1890 et 1906 existent. La première est en D2 du fait de son modèle antérieur à 1900.
Armes Historiques et de Collection
Selon la loi, les armes historiques et de collection sont classées en catégorie D.
Tableau des Catégories d'Armes (Extrait)
| Classement | Désignation | Caractéristiques |
|---|---|---|
| A1 - 1° | Arme à feu camouflée | Sous la forme d'un autre objet |
| A1 - 2° | Arme à feu de poing | Permet le tir de plus de 21 munitions sans réapprovisionnement. Chargeur de capacité supérieure à 20 cartouches. |
| A1 - 3° | Arme à feu d'épaule semi-automatique (percussion annulaire) | Permet le tir de plus de 31 munitions sans réapprovisionnement. Chargeur de capacité supérieure à 30 cartouches. |
| A1 - 3° bis | Arme à feu d'épaule semi-automatique (percussion centrale) | Permet de tirer plus de 11 coups sans recharger. Chargeur de capacité supérieure à 10 cartouches. |
La Mare's Leg : Un Cas Particulier
La Mare's Leg est une carabine Winchester dont la crosse et le canon ont été sciés. Ce type de modification était utilisé dans l'ouest américain par les cow-boys qui souhaitaient une arme puissante et rapide à dégainer. Popularisée par le cinéma, notamment la série "Au nom de la loi" avec Steve McQueen, la Mare's Leg est apparue dans des films comme "Il était une fois dans l'Ouest", "Mon nom est personne" et "Bandidas". Le levier de sous garde surdimensionné n'a rien d'historique.
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Focus sur le Calibre 16
Le calibre 16 occupe une place particulière dans le monde des armes à feu. Moins courant que le calibre 12 ou le calibre 20, il offre un compromis intéressant en termes de poids, de recul et de puissance. Les fusils juxtaposés de calibre 16 sont particulièrement appréciés pour la chasse.
Fusils Juxtaposés Calibre 16 d'Occasion
Il est possible de trouver des fusils juxtaposés de calibre 16 d'occasion. Par exemple, un Fusil Juxtaposé Darne modèle V21 d'occasion, calibre 16. Bon état général. Finition bois poncée à l'huile Devant classique à calotte en bois précieux Quadrillage fin/ fait main Canons frettés finition bronzage Gravure bouquets et grimpes en gravures ornementales sur fond d'Anglaises, y compris pour le pontet. Disponible Arme de catégorie B, soumise à autorisation, pièce d'identité en cours de validité, licence de tir sportif en cours de validité et l'original de l'autorisation préfectorale de catégorie B obligatoire.
Armes Neuves et d'Occasion : Un Aperçu Général
Le marché des armes propose une large gamme de produits, allant des carabines aux fusils, en passant par les armes de tir et de défense. Voici un aperçu des différentes catégories disponibles :
- Carabines Neuves : Semi-automatiques, linéaires, à verrou, à levier sous garde, à pompe, à un coup. Disponibles dans différents calibres (7x64, 7 REM, 270wsm, 30-06, 300wm, 9.3x62, 410 magnum, 222 REM, 243, 6.5 CREEDMORE, etc.).
- Fusils Neufs : Semi-automatiques, à pompe, juxtaposés, superposés, à un coup. Disponibles en calibres 12, 16, 20, 410 M, 28.
- Carabines d'Occasion : Semi-automatiques, linéaires, à verrou, à levier sous garde, à pompe, à un coup. Disponibles dans de nombreux calibres.
- Fusils d'Occasion : Semi-automatiques, à pompe, juxtaposés, superposés, à un coup. Disponibles en calibres 12, 16, 20, 28.
- Armes de Tir : Calibres 22 LR, 17 HMR, 22-250 Rem, 308 WIN, 300 WIN MAG, 30-06.
- Armes de Ball-Trap : Neuves et d'occasion.
- Armes Anciennes : À chien, à broche, à silex, à percussion centrale.
- Armes de Défense : À projectiles, à blanc, à propulsion de gaz ou gel.
Munitions : Un Éléments Essentiel
Les munitions sont un élément essentiel pour toute arme à feu. Il existe une grande variété de munitions, adaptées aux différents calibres et types d'armes. On distingue notamment :
- Munitions de Chasse : Balles et cartouches de différents calibres (22-250 REM, 222 REM, 243W, 6,5x55 SWEDISH, 7x64, 280 REM, 7mm REM MAG, 270 WSM, 270 WIN, 308W, 30-06, 300 WM, 300 WSM, 9.3x62, 44-40, 44RM, cartouches calibre 12, 16, 20, 24, 28).
- Munitions Catégorie B : Calibres 6.35 (25 AUTO), 7.65 (32 AUTO), 9 mm LUGER, 38 SPECIAL, 357 MAGNUM, 45 ACP, 223.
- Munitions de Tir : Calibres 22 LR, 22 MAG, 17 HMR, 6 mm, 22 HORNET, 22-250.
- Munitions Militaria : Calibres 7.62x54R, 30 ML (7.62x33), 8x57 JS, 7.5x55 SWISS.
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