La question de savoir comment dater un fusil de chasse ancien est souvent posée par les collectionneurs, les chasseurs et les personnes ayant hérité d'une arme. C'est un domaine à la fois fascinant et complexe, qui nécessite une bonne connaissance de l'histoire de l'armurerie, des techniques de fabrication et des différents systèmes d'identification.
Identifier la catégorie de l'arme
Avant de commencer toute démarche de datation, il est crucial d'identifier la catégorie de l'arme. En France, les fusils de chasse sont classés en catégories C et D, selon leur mode de fonctionnement et leur calibre.
- Catégorie C : Elle comprend les fusils à répétition, les carabines à verrou et les armes à canon lisse soumises à déclaration. Depuis 2018, les armes à canon(s) lisse(s) (appelées par la règlementation à un coup par canon lisse) sont classées en catégorie C1°c) sont déclarables au même titre que les armes à canon rayés en catégorie C.
- Catégorie D : Elle regroupe les fusils à un coup par canon lisse. Ces armes ne nécessitent pas de déclaration si elles ont été acquises avant le 1er décembre 2011. Les armes acquises avant le 1er décembre 2011 ne sont pas à déclarer. Cette mesure avait été prévue par l’article 18 du décret du 7 octobre 2011 du fait de l’énorme quantité d’armes à canon lisse détenues par les Français. Il n’est donc pas nécessaire d’apporter la preuve de la date de l’achat.
Connaître la catégorie de son fusil est essentiel pour respecter les obligations légales en matière de déclaration et de détention.
Le numéro de série : un indice précieux
La recherche du numéro de série est une étape primordiale dans la datation d'un fusil de chasse. Il peut être gravé à différents endroits : sous la crosse, dans le coffret, ou à l'intérieur de la culasse. Ces numéros sont généralement attribués de manière chronologique par le fabricant.
Connaître la signification du numéro de série peut aider à estimer la date d'origine de l'arme. Cependant, il est important de noter que les chiffres exacts de production ne sont pas toujours disponibles, en particulier pour les fabrications antérieures à la Seconde Guerre mondiale. L'année de fabrication avant la Seconde Guerre mondiale est au mieux une estimation.
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Marques d'atelier et poinçons : des références essentielles
Les marques d'atelier et les poinçons sont d'autres références précieuses pour la datation. Ce sont des miniatures et gravures qui peuvent être trouvées à divers endroits sur le fusil. Les poinçons sont mis en place par l’État à des fins d’homologation et de suivi de la production des armes dans le respect du code de la sécurité intérieure.
En fonction du style et de la date des poinçons, ainsi que de ceux de l'artisan ou du fabricant, on peut formuler des hypothèses précises sur la date de fabrication. Pour certaines marques comme Manufrance ou MAS, des marques spécifiques et des poinçons peuvent fournir des dates précises.
Exemples de poinçons par pays
Les marques varient suivant les pays. La plupart des fusils de chasse à chiens extérieurs ou à clef que l’on trouve en France ont été produits à partir d’éléments fabriqués à Saint-Etienne ou à Liège.
Fusils Français (Saint-Etienne) : Les armes à poudre noire produites en France portent le poinçon F couronné. Voila un excellent exemple d’expertise. Figure le poinçon BNP utilisé a partir de 1954.
Fusils Belges : Dans l’ordre, on trouve ELG dans un ovale, calibre, les lettre de contrôle P.V étoilée ou couronnée et enfin la lettre de l’année.
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Tableau des lettres d'année pour les fusils belges :
Année Lettre Année Lettre Année Lettre 1922 a 1930 i 1938 q 1923 b 1931 j 1939 r 1924 2 1932 k 1940 s 1925 d 1933 l 1941 t 1926 e 1934 m 1942 u 1927 f 1935 n 1943 v 1928 g 1936 o 1944 w 1929 h 1937 p 1945 x 1946 y
Fusils Allemands : Le V sous couronne a été utilisé sur toutes les armes en stock en 1891. Le S sous couronne est le poinçon spécifique aux armes à canon lisse de 1891 à 1939. L’aigle utilisé de 1939 à 1945.
Obligations Légales et Démarches Administratives
Depuis le 2 décembre 2022, l’enregistrement d’une arme héritée ou trouvée peut se faire en ligne via le Système d’information sur les armes (SIA). Lors de la création d’un compte, il faut joindre une pièce d’identité, un justificatif de domicile et une photographie lisible du vieux fusil de chasse pour obtenir des informations sur le modèle, notamment sa puissance, sa provenance et son numéro de série.
Si le dossier est validé et que le propriétaire décide de conserver l’arme à feu, il a la garantie de n’encourir aucune poursuite judiciaire. En contrepartie, il doit respecter certaines obligations de sécurité. Notez que l’enregistrement d’une arme peut aussi se faire directement auprès d’un armurier ou d’un courtier.
Le propriétaire d’un fusil de chasse hérité ou trouvé est dans l’obligation de déclarer son arme de catégorie C, même s’il compte s’en débarrasser. L’article L317-4-1 du Code de la sécurité intérieure stipule que détenir un fusil de chasse non déclaré ainsi que des munitions est passible de 2 ans de prison et 30 000 euros d’amende.
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Il est possible d’avoir un fusil de chasse chez soi avec un permis de chasse, une licence de tir sportif ou une carte de collectionneur. Si le propriétaire compte abandonner son arme, il peut le faire auprès d’un commissariat ou d’une brigade. En cas de handicap ou de déplacement difficile, il peut programmer un rendez-vous avec la préfecture pour l’enlèvement de son fusil de chasse hérité ou trouvé.
Où déposer son vieux fusil de chasse ?
Si vous souhaitez vous débarrasser de votre vieux fusil de chasse, plusieurs options s'offrent à vous. Vous pouvez le remettre à un armurier ou à un courtier, qui sont en mesure de reprendre votre fusil dans le respect des réglementations en vigueur. La préfecture de votre lieu de résidence est habilitée à recevoir votre arme. Pour cela, il vous faudra remplir un formulaire spécifique, le Cerfa n°12650*03, et joindre les documents nécessaires. Il est également possible de déposer votre vieux fusil de chasse dans un commissariat ou une brigade de gendarmerie.
Dater un fusil Browning
Si vous possédez un fusil Browning et souhaitez connaître sa date de fabrication, il est essentiel de comprendre comment interpréter les numéros de série.
Production initiale (1931-1939) : La production des fusils Browning a commencé en 1931, avec l’introduction du modèle Cal. 12 Superposé et du Cal. 12 B25. Cependant, les chiffres exacts de production de cette période ne sont pas disponibles. Entre 1931 et 1939, le premier numéro de série disponible pour les fusils Cal. 12 commence généralement autour de 1 000, mais cela varie.
Reprise de la production (à partir de 1947) : À partir de 1947, la production de fusils Browning reprend, avec une distinction entre les calibres. En effet, en 1949, la production des Cal. 20 commence, en plus des Cal. 12. Chaque série de numéros de série est divisée en deux parties : la première concerne le Cal. 12 et la seconde, le Cal. 20.
- 1950 : Cal. 12 de 20 001 à 21 000, Cal.
- 1951 : Cal. 12 de 21 001 à 27 000, Cal.
- 1952 : Cal. 12 de 27 001 à 33 000, Cal.
Introduction des lettres de calibre (à partir de 1963) : À partir de 1963, les numéros de série sont accompagnés de lettres représentant les calibres. Par exemple, 2S signifie un calibre 12 pour l’année 1962. Exemple de numéro de série : 6556S2 signifie un fusil Cal.
Système de date de fabrication détaillé (1969-1975) : De 1969 à 1975, Browning utilise un système de date de fabrication plus détaillé. À partir de cette période, les numéros de série incluent deux chiffres pour l’année de fabrication, en plus de la lettre indiquant le calibre. Par exemple, 000S69 représente un fusil Cal.
Standardisation de l'identification (1975-1998) : En 1975, Browning a standardisé son identification par numéro de série jusqu’en 1998. Les numéros deviennent alors encore plus simples à déchiffrer. Par exemple, un numéro de série tel que 213RT01001 correspond à un fusil Superposé Cal.
Codage précis (après 1975) : Presque toutes les armes à feu Browning fabriquées après 1975 suivent un système de codage plus précis. Dans ces numéros de série, deux lettres supplémentaires sont utilisées pour indiquer l’année de fabrication de l’arme. Ainsi, si vous trouvez un numéro de série tel que RT01001, cela indique que l’arme a été fabriquée en 1977, car la lettre R correspond à l’année 7 (1977).
En résumé, pour dater votre fusil Browning, il vous suffit de repérer les numéros de série et les lettres qui les accompagnent. Les informations contenues dans le numéro vous permettront de connaître non seulement l’année de fabrication, mais aussi le calibre de votre fusil.
Faire appel à un expert
Déterminer l'âge d'un fusil de chasse peut s'avérer complexe et nécessiter une expertise pointue. Si vous n'êtes pas sûr de vos conclusions, il est recommandé de faire appel à un expert en armes anciennes. Il pourra vous aider à identifier les marques, les poinçons et les caractéristiques spécifiques de votre fusil, et ainsi déterminer sa date de fabrication avec plus de précision.
Le cas particulier des fusils Darne
Les fusils Darne présentent des particularités qui rendent leur datation parfois difficile. Les archives de Darne ont disparu pendant la guerre 40, ce qui complique la tâche.
Pour réellement dater un fusil Darne, on ne peut se fier qu’a son numéro ou à sa date de passage au banc d’épreuve. Finalement chez Darne tous les fusils sont différents les uns des autres.
Marquages et identification :
- Numéro de série : Il est peut-être possible de le dater mais je n’ai pas la documentation
- Poinçons : Traditionnellement, on compte les poinçons ronds marqués Darne et on ajoute le radical 10 pour avoir le numéro modèle (sauf pour le R 10). Ainsi, un R12 aura 2 poinçons, un R15 : 5. Ces poinçons se trouvent là où se trouve ton marquage Type 10.
- Lettres PT couronnées : Elles indiquent l’épreuve à la poudre sans fumée, ce qui signifie que le fusil peut utiliser les cartouches du commerce.
- Épreuve triple : Cela signifie que le fusil a subi avec succès trois tests de résistance avec des cartouches d’épreuve, garantissant sa tenue à 900 bars.
- Marquage "Non pour la balle" : Il indique que le resserrage de la bouche du canon est maximum (1 mm de moins que le diamètre de l’âme) afin d’en accroître la portée de la gerbe de plombs.
Modèles Darne :
- R 10 : C’est le modèle d’entrée de gamme. R est l’initiale du prénom du fabricant Régis Darne.
- Modèles V : Ils sont à obturateurs convergents, avec des culasses non parallèles en raison des axes des canons non parallèles.
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