Le tir sportif est une discipline exigeante qui requiert une grande maîtrise de soi et de son arme. Cet article détaille les conditions et réglementations concernant l'invitation de personnes, qu'elles soient novices ou déjà licenciées, à participer à des séances de tir dans un stand affilié à la Fédération Française de Tir (FFTir) ou à la Fédération Française de Ball-Trap et de Tir à Balle (FFBT).
Adhésion à un club de tir : Le cas du cercle de tir du Coudray-Montceaux
Le cercle de tir du Coudray-Montceaux, par exemple, offre la possibilité de pratiquer le tir sportif, de loisir et de compétition, dans le respect des disciplines régies par la FFTir et son règlement intérieur. L'adhésion est soumise à l'approbation du Comité Directeur. L'inscription se fait auprès d'un membre du comité directeur le dimanche matin, entre 10h et 12h. Il est important de noter que pour un nouvel adhérent, la demande de licence (y compris une licence provisoire) ne permet pas l'achat d'armes ou de munitions. Un questionnaire de contrôle des connaissances et d'aptitude doit être complété après deux mois de présence.
Demande d'invitation : Procédure générale
Si vous souhaitez inviter une personne à votre stand de tir, la procédure est généralement simple : réservez votre pas de tir comme d'habitude et présentez votre invité à l'accueil à votre arrivée. Cependant, des règles spécifiques encadrent cette pratique, notamment en ce qui concerne les "tirs d'initiation".
Le Tir d'initiation : Définition et Réglementation
Suite à des événements tragiques, le décret de 2018 a introduit la notion de "tir d'initiation" dans le Code de la Sécurité Intérieure (CSI). Cette initiation est strictement réservée aux personnes non adhérentes à la FFTir ou à la FFBT.
Conditions et restrictions
Les candidats à l'initiation ne doivent pas être inscrits au Fichier National des Interdits d'Acquisition et de Détention d'Armes (FINIADA). La FFTir facilite ce contrôle grâce à son système ITAC (Gestion Internet du Tir, des Avis préalables et des Clubs). Ce système permet de vérifier les antécédents du potentiel initié, son parcours dans différents clubs et les demandes d'avis préalables.
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Encadrement strict
La manipulation des armes lors d'une séance d'initiation doit se faire "sous le contrôle direct" d'un responsable désigné. Chaque séance est enregistrée dans une liste nominative, précisant la date et le type d'arme utilisée. Cette liste peut être contrôlée par l'État. Les armes utilisées sont "mises à la disposition" par l'association (club ou fédération). Il est important de noter que la FFBT ne peut proposer que le tir au plateau.
Exceptions
Le tir d'initiation à air comprimé et les ball-trap ou tirs à balle organisés dans des installations temporaires sont exclus de ces contraintes.
Qui peut encadrer ?
Les formateurs sont généralement issus des rangs des militaires, gendarmes, policiers (en activité ou retraités) ou d'adhérents bénévoles expérimentés.
Formalités obligatoires
Conformément à l'article R312-43-1 du CSI, les personnes non adhérentes souhaitant participer à un tir d'initiation doivent présenter une pièce justificative d'identité et une invitation délivrée sous la responsabilité du président du club. Elles ne peuvent participer qu'à deux séances de tir d'initiation par période de douze mois. Seules les associations ou fédérations mentionnées précédemment sont habilitées à proposer et organiser ces séances.
Vérification préalable et signalement
Les représentants de la fédération doivent s'assurer de l'absence d'inscription de la personne au FINIADA. En cas d'inscription, un signalement doit être immédiatement fait au commissariat de police ou à la brigade de gendarmerie compétente.
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Liste nominative et contrôle
L'organisateur doit tenir à jour une liste nominative des personnes reçues, indiquant la date de la séance et le type d'armes utilisées.
Armes autorisées
Seules certaines catégories d'armes peuvent être utilisées pour les tirs d'initiation, en fonction de l'organisme qui l'organise :
- Associations sportives agréées FFTir ou FFTir : armes de poing à percussion centrale de la catégorie B, armes à percussion annulaire de la catégorie B ou armes de la catégorie C.
- Associations affiliées à la FFBT : armes à percussion centrale de la catégorie C.
- Associations ayant pour objet statutaire la gestion de la chasse : armes à percussion centrale de la catégorie C.
Tir d'initiation vs. Tir découverte : Quelle différence ?
Le tir d'initiation est-il une activité récurrente menant à une formation, tandis qu'un tir découverte est une simple initiation ? Il existe deux examens fédéraux : "BF Animateur" et "BF Initiateur", qui figurent sur les cartes professionnelles. L'ancienne appellation "tir découverte" est révolue dans les textes. Une personne nouvellement licenciée ne bénéficie plus légalement du terme "initiation", même si, dans la pratique, elle est initiée par un formateur pendant une année pour évaluer ses capacités à acquérir une arme classifiée.
Inviter un licencié d'un autre club : Quelles règles ?
La question de l'invitation de tireurs déjà licenciés dans un autre club est différente. Le décret d'avril 2020 concerne spécifiquement les tirs d'initiation (2 maximum par an, sur invitation du président). Pour les licenciés, les règles dépendent du club d'accueil. Certains clubs peuvent facturer la séance, d'autres non. La principale différence réside dans le fait qu'il ne s'agit pas d'un tir d'initiation, mais d'une simple invitation à utiliser les installations d'un autre club.
Précautions à prendre
Bien que les formalités soient généralement plus simples pour les tireurs licenciés, il est toujours conseillé de se renseigner auprès du président du club d'accueil ou d'un membre du bureau pour connaître les règles spécifiques en vigueur. Certains clubs peuvent exiger une demande préalable ou la présentation de la licence FFTir.
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L'affaire en Auvergne et ses conséquences
Suite à une affaire survenue en Auvergne, certains clubs ont renforcé leurs règles concernant les invités, voire les ont interdits ou considérablement réduits. Il est donc essentiel de se tenir informé des dernières directives de chaque club.
Mesures concernant les clubs de tir : Nouvelles dispositions (depuis le 1er août 2018)
Le décret n° 2018-542 du 29 juin 2018 a introduit plusieurs modifications concernant les clubs de tir et les tireurs sportifs.
Quota d'armes
Les clubs de tir peuvent être autorisés à acquérir et à détenir des armes, munitions et leurs éléments des catégories A et B, dans la limite d'une arme pour quinze tireurs (ou fraction de quinze tireurs) et d'un maximum de quatre-vingt-dix armes (contre soixante auparavant). Le nombre annuel de munitions pouvant être acquises par ces clubs est également adapté en proportion.
Utilisation des armes de catégorie A et B
Les armes de catégorie A et B ne peuvent être utilisées que dans des stands de tir affiliés à la FFTir (sauf en cas de concours internationaux).
Armes de poing à percussion annulaire
Les associations sportives agréées sont autorisées à acquérir et détenir des armes de poing à percussion annulaire à un coup, qui ne sont pas comptabilisées dans le quota.
Carcasses et parties inférieures des boîtes de culasse
Les carcasses (éléments d'armes de poing) et les parties inférieures des boîtes de culasse (éléments d'armes d'épaule), acquises après le 1er août 2018, sont désormais prises en compte dans les quotas. Celles acquises avant cette date restent hors quota. Cette disposition vise à éviter la constitution d'une arme supplémentaire hors quota. Les autres éléments d'armes restent exclus du quota.
Encadrement des séances d'initiation
Les séances d'initiation sont encadrées dans un but de renforcement de la sécurité publique. Seules les fédérations sportives et les associations sportives peuvent proposer et organiser des séances de tir d'initiation aux personnes non licenciées. Ces séances ne peuvent avoir lieu que dans les stands de tir de ces fédérations ou associations et sur invitation personnelle du président. La participation d'une personne invitée doit être précédée d'une vérification du FINIADA. Un signalement est obligatoire en cas d'inscription au fichier. Les fédérations ou associations doivent tenir à jour la liste nominative des personnes invitées, ainsi que la date de la séance.
Conservation des armes
Pour les armes des catégories A et B, elles doivent être conservées dans des coffres-forts ou des armoires fortes. Pour les armes de catégorie C, elles doivent être enchaînées. Les associations sportives détenant au maximum cinq armes peuvent conserver les éléments de ces armes (à l'exception de la carcasse ou des parties inférieures des boîtes de culasse) en dehors de leurs installations, sous certaines conditions.
Systèmes d'alimentation
Les systèmes d'alimentation ne sont plus considérés comme des éléments d'arme, mais leur acquisition reste réglementée. Seuls les armuriers titulaires d'une autorisation de fabrication, de commerce et d'intermédiation (AFCI) pour la catégorie A1° peuvent vendre les systèmes d'alimentation à grande capacité.
Modifications du classement des armes
Plusieurs modifications ont été apportées au classement des armes. Notamment, les détenteurs de fusils à pompe reclassés en catégorie B doivent déposer une demande d'autorisation avant le 31 juillet 2019. Les fusils à pompe à canon rayé chambrés pour les calibres de chasse et utilisés pour la chasse sont maintenus en catégorie C. Le décret supprime la catégorie D1° et conserve une catégorie D pour les seules armes et matériels anciennement classés en catégorie D2°. Les détenteurs d'un récépissé d'enregistrement d'une arme acquise entre le 13 juin 2017 et le 31 juillet 2018 doivent en faire la déclaration au plus tard le 14 décembre 2019.
Réducteurs de son
Les réducteurs de son sont exclus de la catégorie des éléments d'armes. Toutefois, leur acquisition ne peut se faire que sur présentation du titre de détention de l'arme correspondante et d'un permis de chasser ou d'une licence de tir.
Contrôle des ventes entre particuliers
Les ventes d'armes, éléments d'armes et munitions des catégories A, B, C, et g et h du D, de particulier à particulier, ne sont plus possibles.
Mise en possession
Lorsqu'une personne est mise en possession d'une arme ou d'un élément d'arme de catégorie C par découverte ou par voie successorale, elle doit faire constater cette mise en possession par un armurier ou un courtier et en faire la déclaration.
Prêt d'arme pour un tir d'initiation : Est-ce possible ?
L'article R312-43 du CSI précise que les armes proposées pour les tirs d'initiation doivent être "mises à leur disposition par l'association ou la fédération". Cela implique qu'il s'agit d'armes dont le club, la ligue ou la FFTir est propriétaire et dûment enregistrées au nom de ces structures. Cependant, la rédaction de cet article a évolué dans le temps. Un autre tireur peut prêter son arme pour un tir d'initiation, mais il est conseillé au propriétaire de rester présent lors de son utilisation. Il est important de noter que ce n'est pas le propriétaire de l'arme qui doit assurer la formation.
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