Le Canada, comme de nombreux pays, possède une réglementation stricte concernant les armes à feu et les activités de tir sportif. Cet article vise à fournir un aperçu détaillé de la réglementation des stands de tir au Canada, en abordant divers aspects tels que les armes à feu, les chargeurs, les conditions d'acquisition et de détention, ainsi que les nouvelles restrictions et leurs impacts potentiels.
Clubs de tir à Montréal et ses environs
Montréal offre diverses options pour les amateurs de tir sportif, allant des installations de tir à air comprimé aux clubs de tir pour armes à feu. Que vous soyez un tireur expérimenté ou un débutant, il existe des installations adaptées à vos besoins.
Plusieurs clubs de tir aux alentours de Montréal permettent de pratiquer le tir sportif. En 2014, l'idée d'un nouveau club de tir dans l'est de Montréal, potentiellement près de la rue Jarry à Saint-Léonard, a suscité l'intérêt.
La Salle de tir Gérald Tousignant, située au 6897, Jarry Est, Montréal, Québec H1P 1W7 (Tél : 514-252-3056), est liée à la Fédération québécoise de tir pour les armes à plomb. Ce club offre un environnement intérieur idéal pour la pratique du tir à l'air comprimé.
Le Club de tir de Lanaudière, situé à Joliette (75 km au nord-est de Montréal), est une autre option, particulièrement intéressante en hiver car il est intérieur et dédié aux armes de poing. Cependant, la distance peut être un inconvénient pour ceux qui ont des séjours courts et utilisent les transports en commun.
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Le Ruisseau Noir offre la location d'armes sur réservation, mais avec une sélection limitée et la nécessité d'être accompagné d'un instructeur.
Le Club de tir Ruisseau Noir : une analyse approfondie
Le Club de tir Ruisseau Noir est souvent décrit comme un lieu rustique, mais avec une forte camaraderie. Certains membres apprécient cette ambiance fraternelle qu'ils ne retrouvent pas dans d'autres clubs autour de Montréal. Le chemin d'accès en terre est simple, bien que certains membres préféreraient qu'il soit amélioré.
Les installations du Ruisseau Noir laissent parfois à désirer. Les participants doivent parfois faire preuve d'ingéniosité pour installer leurs cibles. Malgré ces inconvénients, de nombreux tireurs apprécient la latitude qu'offre ce club, qui est difficile à trouver ailleurs près de Montréal.
Certains membres regrettent de devoir payer pour chaque arme non restreinte utilisée, même en étant membre. Une rumeur persistante suggère que le propriétaire du club néglige les installations, bien que de nombreuses personnes soient prêtes à aider bénévolement à les améliorer. D'autres pensent que le propriétaire préfère ne pas améliorer le site pour éviter d'attirer trop de monde et d'attirer l'attention des inspecteurs.
L'ambiance au Ruisseau Noir est généralement bonne, avec des membres sociables et prêts à discuter. Cependant, certains déplorent le manque d'améliorations des installations, notamment au niveau du champ de tir restreint et des supports de cible.
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Certains anciens membres ont noté que des plaques d'acier étaient disponibles pour le tir, mais elles ont été retirées suite à une inspection de la Sûreté du Québec (SQ).
En comparaison, le Centre de Ressources et d'activités de Formation et de Manutention (CRAFM) offre des installations de qualité supérieure, mais une ambiance moins chaleureuse. Certains membres du Ruisseau Noir apprécient l'ambiance plus détendue et la possibilité de discuter avec d'autres tireurs, ce qui est moins courant dans les clubs intérieurs plus modernes.
Conditions d'accès et réglementations
Permis et licences
La France et le Canada n'ont pas d'accord de reconnaissance mutuelle des qualifications et permis de tir. Ainsi, une licence de tir française n'est pas automatiquement reconnue au Canada.
Les exigences canadiennes en matière de formation sont rigoureuses. Les pistoliers doivent suivre plusieurs cours théoriques et pratiques avant de pouvoir acheter une arme.
Un membre d'un club de tir peut inviter une personne à tirer sous sa supervision et en présence d'un officiel de tir de la Fédération québécoise de tir (FQT), même sans Permis de Possession et d'Acquisition (PPA).
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Transport d'armes à feu
Le transport d'armes à feu est soumis à des règles strictes. Dans un véhicule, l'arme doit être non chargée et rangée sous clé dans le coffre ou un compartiment semblable. Il n'y a aucun problème pour transporter une carabine ou une arme restreinte sur une moto si vous respectez la loi pour le transport. L'arme doit être non visible si vous n'êtes pas dans (sur) le véhicule. Avant la loi 9, il était possible de les transporter dans le métro et les autobus, mais ce n'est plus le cas. Cependant, les modes de transport privé ne posent aucun problème.
Dans une motoneige, une embarcation ou un VTT, l'arme doit être non chargée. Dans une zone sauvage et isolée où il est légal de tirer avec une arme à feu, on peut laisser une arme sans restrictions non surveillée à condition qu'elle soit non chargée et non visible de l'extérieur.
Autorisations et renouvellements
Après examen de la demande par l’autorité compétente, la décision est notifiée au demandeur par lettre recommandée avec accusé de réception et l’autorisation est accordée pour une durée de 5 ans. La personne dispose ensuite d’un délai de 3 mois à compter de la réception de l’autorisation pour acquérir une arme correspondant à la catégorie autorisée.
La demande de renouvellement doit être déposée au moins 3 mois avant la date d’expiration de l’autorisation et elle est étudiée comme une première demande. En cas de refus de renouvellement ou de retrait de l’autorisation, la personne concernée doit se dessaisir de son arme et des munitions correspondantes.
Déclarations d’armes après arrêt de la pratique sportive
Un grand principe en droit est que tout ce qui n’est pas interdit est autorisé. D’ailleurs le président du club de tir est obligé de signaler aussitôt au préfet le non renouvellement de la licence. L’autorisation est nulle de plein droit 3 mois après la fin de la validité de la licence (Art R312-15 CSI). A l’issue de cette période, le bénéficiaire peut renouveler sa carte et conserver ses armes de catégorie C.
Dans le cas contraire, il devra déclarer ses armes de catégories C à un autre titre : tireur, chasseur, héritier ou découvreur. Dans tous les autres cas, la déclaration armes de catégorie C permet de conserver l’arme définitivement, même après l’arrêt du tir ou de la chasse, puisque le CSI ne prévoit pas explicitement le dessaisissement.
Concernant la détention des munitions classées en catégorie C§6 et C§7, il est possible d’en détenir 1000 pour les armes dont on a le récépissé. (Art R312-61). Il sera toujours possible de garder 500 munitions sans récépissé l’Art R312-63 continuant de s’appliquer.
Ainsi le récépissé de déclaration d’arme de catégorie C au titre de chasseur, tireur, héritier ou découvreur est valable à vie !
Chargeurs à grande capacité et armes semi-automatiques
Depuis des dizaines d’années, les chargeurs à grande capacité suscitent des inquiétudes. L’interdiction des chargeurs de plus de 10 cartouches sur les armes semi-automatiques a donc fini par se produire.
À la lecture de ces dispositions, nous nous sommes d’ailleurs aperçus qu’en deux ans de détention de cette arme, nous n’avions jamais garni les chargeurs de notre M16A1 à plus de cinq cartouches. La plupart des tireurs de notre stand, détenteurs d’armes semi-automatiques en catégorie B nous ont confié être dans le même cas car, tout comme nous, ils éprouvent le besoin de se décontracter et de se reconcentrer entre deux séries de cinq coups !
Lorsqu’ils décidèrent de mettre en service un chargeur à grande capacité pour les P08 longs, les Allemands ont fixé sa capacité à un multiple de 16 : 32 cartouches.
Réglementation spécifique des chargeurs
Il n’y aucune contre-indication à utiliser une arme d’épaule à feu semi-automatique munie d’un chargeur de plus entre 10 et 30 coup (plus de 30 coups pour le TSV) dans un stand de tir FFTir uniquement. Les chargeurs de 10 à 30 cartouches peuvent toujours être achetés par les tireurs détenteurs d’une arme de catégorie B sur présentation de l’autorisation de détention d’une arme utilisant ce type de chargeur. La détention d’une conversion ne donne donc pas le droit de détenir des chargeurs supplémentaires.
C’est l’article R312-45-1 du CSI qui permet cette dérogation.
Arbalètes : acquisition, détention et usage
En se référant au décret n° 2013-700 du 30 juillet 2013 portant application de la loi n°2012-304 du 6 mars 2012, les arbalètes et leurs projectiles sont considérés comme des armes blanches. Elles sont classées dans la catégorie D-2 du décret cité ci-dessus. C’est donc une arme de 6ème catégorie au même titre que le couteau, la matraque et le poing américain. L'acquisition et la détention sont libres (sauf aux personnes de moins de 18 ans). Elles ne nécessitent pas de permis.
La détention d'une arme de catégorie D est sous la responsabilité de son propriétaire. La conservation d'une arme par un particulier n'est pas considérée comme du port d'arme. Son lieu de stockage ne doit pas changer constamment. On parle de port d'arme quand il s’agit de transporter une arme prête à l'emploi dans un lieu public. Il est possible de transporter une arme si elle ne peut pas être utilisée dans l'immédiat (dans le cas d'une arbalète la corde doit être démontée, l'arc aussi si possible). À condition que l’arme, ici l’arbalète, soit démontée et mise dans un sac ou une housse pour éviter de faire peur aux passants voire de provoquer une panique générale.
Seule la chasse à l’arc est autorisée en France, la chasse à l’arbalète est strictement interdite.
Contexte et nouvelles restrictions
Le Premier ministre canadien Justin Trudeau a récemment annoncé un projet de "gel national de la possession d'armes de poing" après les récentes tueries aux Etats-Unis voisins, poussant des Canadiens à se ruer sur les magasins d'armes.
Même scène à DoubleTap Sports, à Toronto. Pour le propriétaire, Josko Kovic, l'annonce du gouvernement a "créé la panique, et les gens se précipitent maintenant pour acheter des armes de poing". "Presque tous les magasins sont en rupture de stock, y compris le mien", dit-il.
Selon les estimations du gouvernement, il y a plus d'un million d'armes de poing au Canada, pour une population de 38 millions de personnes. Quelque 2.500 magasins vendent des pistolets dans le pays.
A l'heure actuelle, une personne doit être en possession d'un permis de port d'arme à feu à autorisation restreinte pour acheter une arme de poing.
Nouvelles règles et leur impact potentiel
Les nouvelles règles, dévoilées après des fusillades ayant tué 21 personnes dans une école primaire du Texas et 10 dans un supermarché de l'Etat de New York, interdiraient l'achat, la vente, le transfert et l'importation d'armes de poing. Elles pourraient entrer en vigueur à l'automne, parallèlement à une répression frontalière contre la contrebande d'armes en provenance des Etats-Unis.
"La violence armée est un problème complexe", a déclaré M. Trudeau. "Mais au bout du compte, le calcul est en réalité fort simple: moins il y aura d'armes à feu dans nos communautés, et plus chacun sera en sécurité".
Selon les données du gouvernement, près des deux tiers des crimes commis avec une arme à feu dans les villes canadiennes sur la dernière décennie impliquaient des armes de poing.
Réactions aux nouvelles restrictions
Aman Sandhu est allé de magasin en magasin à la recherche d'une arme de poing en Colombie-Britannique, au Canada, espérant acquérir un pistolet avant qu'un gel des ventes voulu par le Premier ministre n'entre en vigueur. "Je suis inquiet. Si je n'en achète pas un maintenant, l'occasion ne se présentera peut-être plus jamais", dit à l'AFP M. Sandhu.
Bien que M. Sandhu souhaite acheter un pistolet, il craint dans le même temps de devenir l'objet de nouvelles restrictions, qui incluraient de lourdes pénalités pour des manquements même mineurs. "Purée, si je fais une bourde, le reste de mes armes à feu pourrait être en danger", dit-il.
Au Hunting Store, un homme achetant une nouvelle arme de poing, qui s'est identifié comme David, déplore les nouvelles restrictions venant s'ajouter à des règles qu'il juge déjà lourdes.
Les armuriers interrogés par l'AFP ont unanimement critiqué le gel voulu par Justin Trudeau. "Cette mesure ne fera que nuire aux propriétaires d'armes à feu légales", estime Mme Lavigne, en ajoutant: "cela ne réduira pas la criminalité, car les sales types ne respectent pas les règles".
Darryl Tomlinson, propriétaire de Canadian Gun Guys à Winnipeg, est inquiet pour l'avenir de son magasin et de son stand de tir. "Cette mesure sur les armes de poing va supprimer des salaires et briser des communautés", affirme-t-il.
Calibres autorisés au Canada
Au Canada, il n'y a pas vraiment de calibre maximum, mais généralement on arrête avec les calibres .50, pour une question de confort.
Catégories d'armes en France (à titre informatif)
L'achat, la détention, le transport et l'usage des armes, de leurs munitions et composants est soumis à une stricte réglementation en France où on distingue huit catégories :
- Armes de poing semi-automatique dont le calibre est supérieur à 7,65 mm, tous les types de fusils semi-automatiques ou à répétition conçus pour un usage militaire.
- Chars de combat, avions et autres équipements militaires lourds.
- Équipement de protection contre les armes chimiques (dont les masques à gaz).
- Les armes de poing qui ne sont pas déjà dans la 1re catégorie, toute une gamme d'armes longues en fonction de certains critères fixés par la loi (longueur, nombre de cartouches contenues, etc.).
- Armes longues qui ne relèvent pas de la quatrième catégorie, comme les fusils de chasse à canon lisse ou les fusils de chasse à canon rayé.
- Couteaux, gaz lacrymogène, matraques et autres armes blanches.
- Armes à air comprimé dont la puissance est supérieure à 10 joules, toutes les armes à percussion annulaire (.22 LR) sauf celles qui figurent déjà dans la quatrième catégorie, armes d'alarme et de starter.
- Antiquités, armes neutralisées et répliques à poudre noire.
Le tir sportif et les jeux olympiques
S’il est bien un sport qui sera particulièrement sous le feu des projecteurs en Centre-Val de Loire, c’est bien le tir sportif ! En effet, le Centre National de Tir Sportif (CNTS) à Déols-Châteauroux accueillera les épreuves olympiques de tir sportif.
Saviez-vous que le tir est le quatrième sport individuel le plus pratiqué au monde ? Il fait également partie des disciplines olympiques historiques des Jeux Olympiques modernes. En Centre-Val de Loire pour la fin de saison 2023-2024, 10 461 licenciés étaient comptabilisés par la Ligue.
La liste d’inscription pour le tir sportif aux Jeux Olympiques de Paris 2024, publiée le 9 juillet, compte au total 340 athlètes, issus de 81 pays différents et deux réfugiés. Si l’on tient compte des doubles et triples départs, ces 342 tireurs participeront à 432 départs. Ce seront la Chine et l’Inde qui compteront les plus grandes équipes avec chacune 21 athlètes.
Le plus jeune tireur de ces Jeux sera l’Iranien Mohammed Beyranvand, 15 ans, qui participera à l’épreuve de fosse olympique. Le para tir sportif fait partie des disciplines paralympiques depuis les Jeux de Toronto.
Trois différents types d’épreuves de tir existent aux Jeux Olympiques, en plus du tir à l'arc : à la carabine, au pistolet et au fusil.
Calendrier des épreuves de tir
- Carabine à air 10 m - hom.
- Fosse - hom., qualif.
- Carabine 50 m 3 pos.
- 25 m pistolet - fem., qualif.
- Pistolet Rapide 25 m - h.
- R2 10m Carabine à air P.
- P3 25m Pistolet Mix SH1 Qual.
- R7 50m Carabine 3 P.
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