La chasse à tir, une pratique ancestrale profondément ancrée dans la culture française, est à la fois réglementée et source de controverses. Combinant tradition, gestion de la faune et loisir sportif, elle soulève des questions complexes quant à l'équilibre entre la préservation de l'environnement et les pratiques cynégétiques. Cet article vise à explorer en détail la réglementation du tir au cerf en France, en mettant particulièrement l'accent sur le département des Vosges.
Cadre législatif et réglementaire
La chasse à tir en France est encadrée par un ensemble de lois strictes visant à concilier la pratique de la chasse avec la protection de la biodiversité. Le Code de l'environnement constitue le principal fondement juridique, définissant les conditions d'exercice de la chasse, les périodes d'ouverture et les espèces pouvant être chassées.
Arrêtés préfectoraux et périodes de chasse
Les dates d'ouverture et de fermeture de la chasse sont fixées par arrêté préfectoral dans chaque département, en tenant compte des spécificités locales et des cycles biologiques des espèces. Généralement, la saison de chasse s'étend de septembre à février pour la plupart des espèces. Vous pouvez les retrouver chaque année dans l'arrêté préfectoral d'ouverture-fermeture pour le grand et le petit gibier.
Il est crucial de noter que certaines espèces, autrefois chassables, sont désormais protégées. C'est le cas par exemple de l'ortolan, dont la chasse est interdite depuis 1999 en France.
Sécurité et équipements obligatoires
La réglementation impose également des règles strictes concernant la sécurité. Le port d'un gilet fluorescent est devenu obligatoire pour les chasseurs et les accompagnateurs lors des battues au grand gibier.
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Armes et munitions autorisées
La législation française encadre rigoureusement les types d'armes et de munitions utilisables pour la chasse à tir. Cette réglementation vise à assurer la sécurité des chasseurs et des non-chasseurs, tout en garantissant une chasse éthique et efficace.
Les carabines et fusils de chasse constituent les armes de prédilection pour la chasse à tir. Les carabines, généralement utilisées pour le gros gibier, sont caractérisées par leur canon rayé qui imprime un mouvement de rotation à la balle, améliorant ainsi sa précision et sa portée. Le choix du calibre et du type de projectile est crucial pour une chasse éthique et efficace. Pour le gros gibier comme le sanglier ou le cerf, des calibres puissants tels que le .30-06 Springfield ou le 7x64 sont couramment utilisés. Pour le petit gibier, les cartouches à grenaille sont privilégiées. La taille des plombs varie selon l'espèce chassée : des plombs plus fins pour les oiseaux, des plus gros pour les lièvres ou les renards.
La législation française encadre strictement l'usage des dispositifs de visée et des silencieux. Les lunettes de visée sont autorisées, facilitant des tirs précis à longue distance, particulièrement utiles pour la chasse au grand gibier. Concernant les silencieux, leur utilisation a été légalisée en France en 2018 pour la chasse. Cette décision vise à réduire les nuisances sonores pour les riverains et à protéger l'audition des chasseurs.
Les armes à air comprimé occupent une place particulière dans la réglementation de la chasse à tir. Ces armes, moins puissantes que les armes à feu conventionnelles, sont appréciées pour leur discrétion et leur précision sur de courtes distances.
Techniques de tir et sécurité
La maîtrise des techniques de tir est essentielle pour une pratique éthique et efficace de la chasse à tir. Ces compétences vont bien au-delà du simple fait de viser et tirer ; elles englobent une compréhension approfondie de la balistique, de l'anatomie animale, et des considérations de sécurité.
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Le tir à balle sur gros gibier requiert une précision et une puissance d'arrêt considérables. Une technique couramment employée est le tir fichant, qui consiste à tirer vers le sol pour minimiser les risques de ricochets. La chasse au petit gibier, notamment aux oiseaux, fait appel à des techniques de tir spécifiques. Le tir au vol nécessite une coordination œil-main exceptionnelle et une capacité à anticiper la trajectoire de l'animal. Pour le tir à grenaille, la dispersion des plombs joue un rôle crucial. Les chasseurs doivent ajuster leur visée en fonction de la distance, de la vitesse de l'animal et du type de cartouche utilisé.
La compréhension de la balistique est fondamentale pour tout chasseur à tir. Elle englobe l'étude des trajectoires des projectiles, influencées par la gravité, la résistance de l'air et les conditions atmosphériques. Ces connaissances permettent d'ajuster le tir en conséquence, notamment pour les tirs à longue distance. La sécurité dans le maniement des armes de chasse est primordiale. L'éthique de chasse va de pair avec la sécurité. Elle implique de ne tirer que lorsqu'on est certain de pouvoir abattre l'animal proprement, évitant ainsi des souffrances inutiles.
Focus sur le département des Vosges
La pratique de la chasse, notamment celle concernant le cerf, est soumise à une réglementation stricte visant à assurer la gestion durable des populations et la sécurité des pratiquants et des autres usagers de la nature. Dans le département des Vosges, la multiplicité et la biologie des espèces, ainsi que les différences de biotope (plaine et montagne) ont obligé les chasseurs à mettre en place des périodes de chasse adaptées à ce contexte particulier.
Horaires de chasse
Dans le temps où la chasse est ouverte, le permis de chasser donne à celui qui l'a obtenu le droit de chasser de jour. Au sens légal du terme, le jour commence une heure avant le lever du soleil au chef-lieu du département et finit une heure après son coucher. La chasse du gibier d'eau sur les fleuves, rivières, canaux, réservoirs, lacs, étangs et marais non-asséchés. Le tir au-dessus de la nappe d'eau étant seul autorisé Chasse du grand gibier en application du plan de chasse et du plan de gestion Chasse du renard Vénerie sous terre La chasse en temps de neige est définie à partir du moment où, sur la neige, il est possible de suivre le gibier à la trace.
Dispositions particulières pour la chasse individuelle et silencieuse
Le matériel nécessaire pour la pratique de la chasse individuelle et silencieuse en période d'ouverture spécifique (Juin à Septembre) et au mois de Février ne peut être qu'une arme à canon rayé équipée d'une lunette de tir ou un arc de chasse avec utilisation de jumelles d'observation. Dispositions particulières pour la chasse en battue du sanglier en ouverture anticipéeLe tir du sanglier, tous sexes et âges confondus, est autorisé tous les jours à partir du 1er août au 1er septembre en battue de 5 tireurs au moins, en plaine et dans les bocquetaux d'une superficie inférieure à 15 hectares boisés non attenants à un autre massif boisé. Le tir du sanglier en chasse individuelle et en battue est possible en plaine comme au bois du 1er septembre au 15 septembre.
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Attention : La chasse à proximité des chantiers agricoles en cours n'est plus autorisée.
Plan de chasse et de gestion
Le plan de chasse est un outil essentiel pour la gestion des populations de cerfs. Il est possible de baguer un faon de cerf à raison d'un seul par plan de chasse avec un bracelet de cerf mâle (CEM) ou un bracelet de biche (CEF). A compter du 1er janvier de chaque année, il est possible de baguer une biche (CEF) avec un bracelet de faon (CEJ) à raison d'une seule fois par plan. Lors du tir d'un cerf moine ou à boutons (dépourvu de bois), le bracelet pourra sur demande du bénéficiaire du plan de chasse, être remplacé par un bracelet de cerf mâle (CEM). Si un ou plusieurs nouveaux tirs de cerfs moines sont effectués sur un même plan de chasse, les nouveaux bracelets de remplacement ne pourront servir que pour baguer un cerf moine ou à boutons exclusivement.
Chasse du cerf au brame
La chasse du cerf au brame ouvre le 1er septembre sous réserve de disposer au minimum d’un bracelet de cerf mâle. Cette chasse exceptionnelle doit se pratiquer dans le respect des animaux prometteurs jusqu’à leur apogée physique et comportementale de 10 ans et plus. Afin de préserver ou rétablir une bonne pyramide des âges au sein des populations de cerfs sur les massifs cynégétiques de notre département, avec une présence significative des cerfs mûrs et vieux au sein de celles-ci, condition nécessaire au bon fonctionnement de l’espèce, la Fédération Départementale des Chasseurs des Vosges a souhaité mettre en place des mesures simples.
Nouvelles règles pour les tirs au brame (du 1er septembre au 14 octobre)
- Les prélèvements doivent s’orienter prioritairement sur des animaux déficients, blessés, têtes bizardes ou vieux de 10 ans ou plus.
- Tous les autres cerfs tirables seront les cerfs fourchus portant 10 cors ou moins, ainsi que tous les sujets à pointes sommitales uniques de tous âges.
- Les cerfs à empaumures uni ou bilatérales quel que soit le nombre de cors pourront être prélevés à l’âge de 10 ans avec une tolérance de 1 an. L’empaumure est caractérisée par l’existence de minimum 3 pointes (épois) situées au-dessus de la chevillure. Ne seront pas comptabilisées, les pointes (épois) inférieures à 5 centimètres.
Le non-respect de cette règle (tir d’un empaumé < 10 ans) aura des conséquences sur les attributions des saisons suivantes ; c’est-à-dire qu’une notification imposera sur l’année N+1, par infraction enregistrée, la réalisation d’un jeune cerf (1, 2 ou 3 ans) supplémentaire associée à la suppression d’un cerf de la classe 3 ans et plus. L’année suivante (N+2), le chasseur retrouvera la normalité, sauf en cas de récidive où un bracelet de faon se substituera au bracelet CEM pour une année.
Pour rappel, le SDGC (Schéma Départemental de Gestion Cynégétique) exige de ne pas tirer annuellement plus des 2/3 du plan de chasse cerf en sujets de plus de 3 ans. Le non-respect de cette règle entrainera une notification, imposant, par infraction, le retrait d’un cerf de la catégorie des 3 ans et plus pour l’ajouter à la catégorie des 1 à 3 ans sur l’année N+1. L’année suivante (N+2), le chasseur retrouvera une distribution normale, sauf en cas de récidive qui provoquerait le remplacement du bracelet cerf (CEM) par un bracelet de faon (CEJ). Un lissage de ces conditions se fera sur plusieurs années lorsque l’attribution pour un plan de chasse est de 1 ou 2 bracelets CEM.
Suivi des prélèvements
Le titulaire est dans l'obligation de déclarer chaque prélèvement d'espèces soumises à plan de chasse ou plan de gestion sanglier sur son territoire. Ces déclarations doivent être réalisées sous 48 heures par télédéclaration.
Pour chaque détenteur de plan de chasse cerf et chamois, pour chaque animal prélevé un constat de tir doit être réalisé. Ainsi, la tête non dépouillée doit être présentée dans les 48 heures accompagnée du bracelet de plan de chasse ou de sa languette détachable à un agent de l'Office Français de la Biodiversité (OFB), de l'Office National des Forêts (ONF) ou à un lieutenant de Louveterie qui remplira un imprimé "Constat de tir".
Après constat, l'oreille droite de l'animal sera marquée d'une fente d'au moins 3 cm pratiquée dans le sens longitudinal par l'agent contrôleur. Si le tireur souhaite naturaliser l'animal, le marquage ne sera pas effectué et l'agent contrôleur en fera mention sur le constat.
L'ensemble des autres espèces prélevées durant la saison de chasse doivent être comptabilisées sur le carnet de prélèvement par le biais du formulaire T1. Ce formulaire permet également d'effectuer la demande de plan de gestion petit gibier pour le lièvre, le faisan, la perdrix grise et le lapin de garenne.
Schéma Départemental de Gestion Cynégétique (SDGC)
Le Schéma Départemental de Gestion Cynégétique est le document cadre concernant la gestion de la chasse dans le département des Vosges. Il définit notamment les règles de gestion concernant les plans de chasse et de gestion, l'agrainage, la sécurité, l'équilibre agro-sylvo-cynégétique et les mesures en faveur de la protection des habitats.
Agrainage
L'agrainage est un moyen qui consiste à détourner les sangliers des cultures. Pour cela, le Schéma Départemental de Gestion Cynégétique des Vosges a défini plusieurs règles.
Sécurité
La sécurité, quelle soit entre chasseurs ou avec les autres usagers de la nature, est un des éléments phares du SDGC des Vosges. Du port du gilet orange en chasse collective à la réglementation vis-à-vis de la pose des panneaux de signalisation en passant par la réglementation concernant les miradors, vous pourrez retrouver l'ensemble de la réglementation.
Les Armes
La réglementation de la chasse est intimement liée à la réglementation concernant l'utilisation des armes. Ainsi, elle évolue très régulièrement et impacte parfois directement la pratique de notre activité. Ainsi, depuis 2018, l'achat et la revente d'une arme est interdite entre particuliers et doit systématiquement être réalisée par un professionnel agréé. De même, l'ensemble des armes de chasse a été reclassée en catégorie C (soumise à déclaration).
Dès février 2022, l’application vieillissante AGRIPPA a été remplacée par un nouvel outil : le Système d’Informations sur les Armes (SIA). Le ministère de l’intérieur ayant fait le constat des lourdeurs administratives dues aux formalités papier et à l’accès limité aux services de l’Etat, il a été décidé que l’actuel fichier, mis en place en 2007, serait abandonné. L’objectif affiché est celui de la dématérialisation mais aussi celui de la sécurité en renforçant les contrôles et la traçabilité des armes.
Le SIA ne vise pas à remettre en cause le régime juridique actuel: les armes acquises avant 2011 et qui ne nécessitaient pas de déclaration (ancienne catégorie D1) n’ont pas à être enregistrées obligatoirement dans le SIA.
Depuis Février 2022, la plateforme est ouverte aux chasseurs. Chaque détenteur d’armes de chasse doit se créer un compte personnel afin de pouvoir accéder à son râtelier numérique et y renseigner les armes dont il dispose. Les informations détenues par AGRIPPA seront rapatriées dans le SIA. Il est donc probable que des informations soient manquantes ou erronées. Il est à noter qu’à compter de l’ouverture du compte, le chasseur dispose d’un délai de 6 mois pour modifier ou corriger son râtelier. Une amnistie est accordée aux détenteurs d’armes qui auraient dû les déclarer et pour lesquelles aucune démarche n’a été enclenchée.
Détenir un compte personnel SIA permet notamment de simplifier l’achat d’armes auprès d’un armurier car tous les justificatifs seront conservés dans le compte du chasseur. L’armurier pourra notamment vérifier qu’il dispose bien d’une validation de son permis pour l’année N ou N-1. En revanche, l’armurier ne pourra pas avoir accès à ses données personnelles.
Par le biais de son compte personnel, un chasseur peut également générer jusqu’à deux cartes européennes d’armes à feux par jour et effectuer des démarches administratives. Après avoir créé son compte, un chasseur peut avoir connaissance en temps réel de l’état de son râtelier. En effet, en cas d’achat d’une arme auprès d’un armurier, l’arme est transférée en temps réel sur le râtelier numérique de l’acquéreur.
La transmission de la déclaration à la Préfecture se fait également en temps réel. Tout chasseur doit avoir créé son compte depuis le 31 Décembre 2024 pour conserver ses droits à détenir des armes.
Modes et moyens de chasse - Les nouveautés
L'arrêté du 1er Août 1986 définit l'ensemble des modes et moyens de chasse autorisés afin de pratiquer l'activité de chasse. Il fait régulièrement l'objet de modifications afin de s'adapter à l'évolution des pratiques cynégétiques. Deux nouveautés majeures ont fait leur apparition depuis 2018, sont désormais autorisés :
- L'utilisation des dispositifs de localisation des chiens, dès lors qu'ils ne sont utilisés qu'après l'action de chasse dans le seul but de rechercher les chiens ou d'assurer leur sécurité et de prévenir des collisions lors de l'action de chasse à tir. Ils ne peuvent donc en aucun cas servir à localiser le gibier et intervenir pour influer sur l'action de chasse.
- L'utilisation des dispositifs visant à réduire le son de la détonation (modérateurs de son). Désormais libre à la détention et à l'utilisation en action de chasse, vous devrez cependant justifier de la détention de l'arme en question au moment de l'achat.
Déchets de venaison
Veuillez trouver ci-joint le guide "Déchets de venaison : Que faut-il savoir ?" réalisé par la Préfecture des Vosges en 2021.
Chasse à l'approche et à l'affût
Les chasseurs-cueilleurs pré-historiques pratiquaient déjà la chasse à l'approche car leurs armes (arc ou sagaie) ne permettaient de tuer qu'à faible distance. Elle consiste en une marche lente et silencieuse, accompagnée de fréquents arrêts pour regarder et écouter. L’approche n’est pas une promenade car le chasseur doit avoir tous ses sens aux aguets et faire preuve d’une grande concentration. C’est une méthode de chasse statique : le chasseur attend le passage du gibier, posté au sol ou dans un mirador. La chasse à l’approche ou l’affût sont des chasses très peu stressantes pour les animaux et la nature.
Seuls les chevreuils et les sangliers peuvent être chassés. Ces animaux étant soumis à des plans de chasse, il n'est possible de les chasser à l'approche que sur accord des détenteurs du plan de chasse. Il n’est pas permis de rabattre le gibier. Avant de tirer, le chasseur doit s’assurer, comme pour tous les modes de chasse, que son tir est sécurisé. Pour la chasse à l’approche ou à l’affût, le tir doit être « propre » et ciblé dans une zone vitale de l’animal.
Gestion cynégétique et biodiversité
La détermination des espèces chassables et des périodes de chasse en France résulte d'un équilibre délicat entre tradition cynégétique, gestion de la faune sauvage et préservation de la biodiversité. La gestion cynégétique en France repose sur un système élaboré visant à concilier les intérêts des chasseurs, la préservation de la biodiversité et l'équilibre des écosystèmes.
Système de quotas et de bracelets
Le système de quotas et de bracelets est la pierre angulaire de la gestion du grand gibier en France. Le suivi des populations animales est un aspect crucial de la gestion cynégétique moderne. Ces données sont ensuite analysées par des experts pour déterminer les tendances démographiques et ajuster les plans de chasse en conséquence. La notion de prélèvement durable est au cœur de cette approche.
Rôle des fédérations départementales des chasseurs
Les fédérations départementales des chasseurs jouent un rôle crucial dans la gestion cynégétique en France. Ces fédérations travaillent en étroite collaboration avec les autorités locales, les agriculteurs, les forestiers et les associations de protection de la nature.
Controverses et perspectives d'avenir
La chasse à tir, bien qu'ancrée dans la tradition française, suscite des débats passionnés quant à son impact sur l'environnement et le bien-être animal. D'un côté, les défenseurs de la chasse arguent que cette activité joue un rôle essentiel dans la régulation des populations animales, notamment dans un contexte où les grands prédateurs ont largement disparu de nos écosystèmes. La question du bien-être animal est également au cœur des débats.
La chasse à tir cristallise les tensions entre tradition et modernité, entre gestion de la nature et préservation de la biodiversité. Face à ces controverses, de nouvelles approches émergent. Certains prônent une « chasse écologique », plus sélective et mieux intégrée dans une gestion globale des écosystèmes.
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