Le Canada possède une législation spécifique concernant les armes à feu, incluant les armes à air comprimé et les répliques. Cet article vise à clarifier les aspects du contrôle des armes à feu dans le droit pénal canadien, en se concentrant particulièrement sur l'airsoft.
Armes à air comprimé : Classification et réglementation
Au Canada, la législation sur les armes à air comprimé est complexe et dépend de plusieurs facteurs, notamment la vitesse initiale et l'énergie initiale du projectile, ainsi que la ressemblance de l'arme avec une arme à feu réelle. La Loi sur les armes à feu et le Code criminel définissent les catégories et les réglementations applicables.
Les armes à air comprimé (aussi appelées armes à balles BB, armes à plomb ou armes à ressort) peuvent être de trois types :
- Air (système pneumatique)
- Ressort (ressort à air)
- Gaz (CO2 ou azote)
Aux fins de la Loi sur les armes à feu et du Code criminel, les armes à air comprimé peuvent être classées selon les quatre catégories suivantes :
Armes à air comprimé considérées comme des armes à feu
Il s’agit des armes à air comprimé qui ont à la fois une vitesse initiale élevée (supérieure à 152,4 mètres ou 500 pieds par seconde) et une énergie initiale élevée (supérieure à 5,7 joules ou 4,2 pieds-livres). Ces armes à air comprimé de puissance élevée sont soumises aux mêmes exigences relatives aux permis et à l’enregistrement qu’une arme à feu ordinaire. Vous êtes également tenu d’entreposer, de transporter, d’exposer et de manier ces armes de façon sécuritaire, conformément aux règlements d’application de la Loi sur les armes à feu. Généralement, on se sert des caractéristiques établies par le fabricant pour déterminer la vitesse initiale et l’énergie initiale qu’une arme à air comprimé devrait avoir. Vous pouvez trouver ces renseignements dans le manuel de l’utilisateur ou sur le site Web du fabricant. Notamment, les carabines à air comprimé de puissance élevée sont classées comme des armes à feu sans restriction. Les armes de poing à air comprimé dont le canon mesure plus de 105 mm sont considérées comme des armes à feu à autorisation restreinte et les armes de poing à air comprimé dont le canon mesure 105 mm ou moins sont considérées comme des armes à feu prohibées.
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Armes à air comprimé réputées ne pas être des armes à feu
Il s’agit des armes à air comprimé dont la vitesse initiale maximale est de 152,4 mètres ou 500 pieds à la seconde ou dont l’énergie initiale maximale est de 5,7 joules ou 4,2 pieds-livres. Ces armes à air comprimé sont exemptées des exigences relatives à l’enregistrement, aux permis et autres exigences de la Loi sur les armes à feu ainsi que des sanctions prévues dans le Code criminel concernant la possession d’une arme à feu sans permis d’armes à feu ou certificat d’enregistrement valide. Cependant, elles sont considérées comme des armes à feu aux termes du Code criminel si elles sont utilisées pour perpétrer un crime. Quiconque utilise une arme à air comprimé de ce type pour commettre un crime s’expose aux mêmes sanctions qu’une personne qui utilise une arme à feu ordinaire. La simple possession, l’acquisition et l’utilisation de ces armes à air comprimé à des fins légitimes sont davantage réglementées par les lois provinciales et les arrêtés municipaux que par les lois fédérales. Ces armes à air comprimé ne sont pas visées par les exigences particulières relatives à l’entreposage, au transport et au maniement sécuritaires prévues dans les règlements d’application de la Loi sur les armes à feu. Cependant, le Code criminel prévoit que des précautions raisonnables doivent être prises afin d’utiliser, de transporter, de manier, d’entreposer et d’expédier ces armes de façon sécuritaire.
Armes à air comprimé qui sont des répliques d’armes à feu
Il s’agit des armes à air comprimé qui ne sont pas assez puissantes pour causer des blessures graves ou la mort, mais qui ont été conçues pour ressembler presque en tout point à une vraie arme à feu. Les répliques d’armes à feu, sauf les répliques d’armes historiques, sont classées comme des dispositifs prohibés. Plus précisément, certaines armes à air comprimé, qui sont communément appelées « air soft », peuvent faire partie de cette catégorie. Ces dispositifs ont une vitesse initiale et une énergie initiale peu puissantes et permettent généralement de tirer des projectiles de plastique ou de cire plutôt que de métal ou de plomb. Bien que les répliques d’armes à feu soient prohibées, vous pouvez conserver celles dont vous étiez propriétaire le 1er décembre 1998. Vous n’avez pas besoin d’un permis pour les posséder et vous n’avez pas à les enregistrer. Cependant, en tant que particulier, vous ne pouvez importer ou acquérir une réplique. Si vous sortez une réplique du Canada, vous ne pouvez l’y ramener. Le Code criminel prévoit certaines sanctions pour l’utilisation d’une réplique d’arme à feu ou d’une autre imitation d’arme à feu pour perpétrer un crime. Le Centre des armes à feu Canada (CAFC) reçoit beaucoup de demandes de renseignements de gens qui se demandent si une arme à air comprimé de faible puissance serait considérée comme une réplique si elle ressemblait à une vraie arme à feu sur le plan de la forme et de la taille, mais qu’elle était faite de plastique clair ou de couleur vive ou qu’elle était beaucoup plus petite. Beaucoup de ces dispositifs doivent être évalués au cas par cas. Règle générale, cependant, les armes qui sont faites de plastique clair ou qui sont considérablement plus petites que la vraie version ne sont pas considérées comme des répliques. Le fait d’être de couleur vive n’exclut pas nécessairement un dispositif de la définition d’une réplique.
Autres armes à air comprimé qui ne sont ni des armes à feu ni des répliques
Il s’agit des armes à air comprimé qui ne sont pas assez puissantes pour être classées comme des armes à feu et qui ne ressemblent pas suffisamment à de vraies armes à feu pour être considérées comme des répliques, par exemple, une arme à air comprimé inoffensive faite de plastique clair ou un dispositif qui est de toute évidence un jouet pour enfant.
L'airsoft au Canada: ce qu'il faut savoir
L'airsoft est légal au Canada, mais soumis à des réglementations spécifiques, particulièrement en ce qui concerne les répliques d'armes à feu. Il est essentiel de comprendre ces règles pour pratiquer ce loisir en toute légalité.
Répliques d'armes à feu : Interdictions et exceptions
Au Canada, les répliques d'armes à feu sont généralement interdites. Une « réplique d'arme à feu » est définie comme tout objet qui n'est pas une arme à feu, mais qui est conçu pour ressembler exactement à une arme à feu réelle. Si le dispositif est une arme à feu, il ne peut pas être une réplique d'arme à feu (et vice versa).
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Cependant, il existe des exceptions. Les répliques d'armes à feu historiques sont autorisées. De plus, les individus qui possédaient une réplique avant le 1er décembre 1998 peuvent la conserver, sans permis ni enregistrement. Il est toutefois interdit d'importer ou d'acquérir de nouvelles répliques.
Airsoft et répliques : La zone grise
Certaines armes à air comprimé utilisées dans l'airsoft peuvent être considérées comme des répliques d'armes à feu si elles ressemblent de près à une arme réelle et tirent des projectiles à faible vitesse. Une arme de type « air soft » qui utilise des billes en plastique .20g de 6mm tirées à une vitesse initiale inférieure à 111,6 mètres (366 pieds) par seconde et qui ressemble presque exactement à une vraie arme à feu (sauf une arme à feu historique) est considérée comme une réplique d'arme à feu; par conséquent, cette arme est considérée comme un dispositif prohibé.
Il est important de noter que la loi canadienne interdit les répliques en dessous d'une certaine puissance. Au-dessus de cette limite, l'arme est considérée comme une arme à feu et est soumise à la réglementation applicable.
Vitesse initiale et énergie : Les seuils critiques
La classification d'une arme à air comprimé dépend de sa vitesse initiale et de son énergie initiale. Les armes dont la vitesse initiale est inférieure à 152,4 mètres par seconde (500 pieds par seconde) et dont l'énergie initiale est inférieure à 5,7 joules ne sont pas considérées comme des armes à feu aux termes de la Loi sur les armes à feu.
Cependant, si une arme à air comprimé dépasse l'un de ces seuils, elle est considérée comme une arme à feu et est soumise à des exigences plus strictes en matière de permis et d'enregistrement.
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Conséquences de l'utilisation criminelle
Il est crucial de comprendre que même si une arme à air comprimé n'est pas classée comme une arme à feu en vertu de la Loi sur les armes à feu, elle peut être considérée comme telle si elle est utilisée pour commettre un crime. Dans ce cas, l'auteur du crime s'expose aux mêmes sanctions qu'une personne qui utilise une arme à feu ordinaire.
L'importation : Un terrain miné
L'importation de répliques d'armes à feu au Canada est interdite. L'importation d'armes à feu est autorisée, mais soumise à des règlements stricts. Toute arme à feu doit être déclarée à la frontière, et les documents requis doivent être fournis.
Si un colis contenant une réplique d'arme à feu est intercepté par les douanes, il sera automatiquement bloqué. Il est peu probable que l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) considère une arme d'airsoft comme un jouet.
Vente et achat : Le rôle du vendeur
Au Canada, la vente de répliques d'armes à feu est interdite, sauf si la réplique ne ressemble pas à une arme réelle ou si elle est suffisamment puissante pour causer des blessures graves. Dans ce dernier cas, elle est considérée comme une arme à feu.
Il est important de noter que le vendeur d'armes d'airsoft doit posséder un permis de vente. Si une réplique dépasse les 366 fps, un permis d'arme à feu est nécessaire.
Âge minimum
Dans certaines provinces comme le Manitoba, la Saskatchewan, l'Ontario, la Colombie-Britannique et le Québec, l'âge minimum pour acheter une arme d'airsoft est de 18 ans.
Évolution législative du contrôle des armes à feu au Canada
Le Code criminel canadien remonte à 1892. Dans le champ des armes à feu et ce jusqu’à l’aube de la Deuxième Guerre mondiale, le législateur canadien est intervenu plusieurs fois pour amender ce recueil d’interdits. Créé donc en 1892, le Code criminel canadien traversera le premier demi-siècle de son histoire sous le regard attentif du législateur qui n’hésite pas à en remodeler souvent le contenu. Dans le seul champ des armes à feu, entre 1892 et 1939, le Parlement canadien adoptera, à l’intérieur de 11 lois, pas moins de 35 amendements qui viennent modifier 13 articles de la partie substantive du Code criminel. Ces retouches à répétition qui n’ont évidemment rien de fortuit méritent d’être appréhendées car elles laissent facilement deviner que la question du contrôle des armes à feu est très sensible aux aléas de la conjoncture.
L’objectif de cet article est d’étudier le contrôle des armes à feu dans le droit pénal canadien - en y incluant, de façon plus large, les armes blanches et à air comprimé - en prenant comme point de départ de la recherche l’état de la loi telle qu’exprimée lors de l’édiction du Code criminel canadien en 1892.
D’entrée de jeu, il convient d’exposer les trois particularités que présente le Code criminel canadien. Sa première caractérisque est de comprendre non seulement une partie substantive regroupant les actes interdits et les peines correspondantes (comme c’est le cas en Europe continentale et en Amérique latine) mais également une partie procédurale. Or, et c’est la deuxième particularité, ces deux parties ne sont pas cloisonnées en ce sens que l’on retrouve très souvent certains éléments de procédure à l’intérieur même de la partie substantive.
Nous entendons donc précisément décoder ici les nombreuses résonances sociales liées à une activité législative aussi fébrile en démontrant que les transformations subies par le Code criminel canadien en matière d’armes à feu sont l’expression d’une réaction à l’évolution de la conjoncture du pays.
Contexte socio-économique et politique (1892-1939)
Des changements profonds ont façonné la jeune nation canadienne entre les années 1892 et 1939. La fluidité de la configuration du paysage démographique s’explique par l’accroissement spectaculaire de la population canadienne qui s’enclenche au tournant du siècle. Le phénomène est déterminant : un peu plus de 5 millions de personnes habitaient le Canada en 1901; en l’espace de vingt ans seulement, ce nombre est grimpé à près de 9 millions. Ce contexte de santé démographique exceptionnelle que traduit d’ailleurs la création dès 1905 de deux nouvelles provinces, l’Alberta et la Saskatchewan, a comme corollaire la prospérité économique fulgurante que connaît alors le pays. En gros, la multiplication par quatre des investissements étrangers entre 1901 et 1921 conjuguée à la fois à une hausse des prix sur le marché international, à partir de l’automne 1896, et à un accroissement de la demande du marché de la Grande-Bretagne et de l’Europe en produits agricoles (blé, farine, viande, produits laitiers), concourent à déclencher le boom de l’Ouest et favorisent, du même coup, le développement des industries manufacturières du Québec et de l’Ontario.
Par opposition à l’Ontario et au Québec qui sont le cœur industriel et urbain du pays, les provinces de l’Ouest pourtant responsables du miracle économique de l’avant-guerre par leurs exportations de blé (Manitoba, Saskatchewan et Alberta), ont néanmoins été négligées en termes d’investissements industriels, si bien qu’au lendemain de la guerre, elles vogueront, elles, sur des eaux plus instables.
Sur la scène politique, c’est sous le règne de l’équipe libérale de Wilfrid Laurier qu’à partir du tournant du siècle se produit l’effervescence économique qui fait entrer le pays d’un océan à l’autre dans l’ère industrielle et urbaine. L’arrivée du gouvernement Laurier représente en soi un événement, puisqu’elle met fin à la domination à peu près ininterrompue des Conservateurs sur l’arène politique depuis le début de la Confédération.
Aux performances économiques et au renouveau politique associés à l’ère de Laurier, il faut malheureusement ajouter aussi les tensions ethniques nées de l’éveil du nationalisme canadien-anglais issu des guerres impériales. Dans le contexte de la guerre de 1914, les immigrants originaires de pays alors en guerre avec l’Angleterre et le Canada essuieront l’hostilité de certains éléments de la population canadienne qui, atteints par la fièvre martiale, pèchent par excès de patriotisme.
Sur le plan social, les phénomènes de l’industrialisation et de l’immigration massive se traduiront par un formidable mouvement d’urbanisation et par l’émergence, au fil de la conjoncture, de tensions entre les ethnies et les classes. L’explosion urbaine marquera la fin de l’ère de l’environnement à prédominance rurale dans lequel vivaient encore 60 % des Canadiens en 1901.
Le Code criminel canadien et les armes offensives (1892)
Dans le Code criminel canadien, la question des armes offensives est traitée dans la section des Crimes contre l’ordre public, une rubrique dans laquelle se retrouvent aussi les infractions liées à la trahison, aux attroupements illégaux, aux substances explosives et aux séditions.
En 1892, au moment où naît le Code criminel, un total de 16 articles (102-117) viennent spécifiquement baliser le port et la possession d’armes offensives. En cette fin de XIXe siècle, le champ d’interdits délimité par le Code se voulait aussi large que possible. Les codificateurs de 1892 voulaient donc ratisser large et certains des articles qu’ils couchent alors dans le Code résisteront bien au passage du temps, puisqu’on les retrouvera à peu près inchangés encore en 1954. D’autres, par contre, subiront les balafres répétées de nombreux amendements apportés dans le sillon de la conjoncture.
En matière d’armes offensives, trois traits du Code criminel de 1892 ressortent :
- Prohibition du port d’armes
- Criminalisation de l’aliénation d’armes aux mineurs
- Obligation pour le vendeur de conserver un registre de transactions
Entre 1892 et 1927, le Parlement du Canada adopte un total de 9 amendements pour remodeler certains articles du Code criminel traitant des armes offensives.
C’est donc en 1909 (chapitre 9, article 2) que, depuis la codification, le législateur se penche pour la première fois sur la question des armes offensives. L’article 123 du Code criminel qui prohibe le port d’armes blanches et l’article 124 qui interdit spécifiquement - à moins d’y être obligé par son métier - de porter des couteaux à gaine dans les villes, voient les peines prévues s’alourdir : la sentence d’emprisonnement maximum, applicable jusque là seulement en cas de non-paiement de l’amende, sera dorénavant imposée seule ou en sus de l’amende et elle passera de 30 jours à 3 mois.
Réglementation actuelle et modifications récentes
Le Canada a connu des fusillades de masse dans les régions rurales et urbaines comme la Nouvelle-Écosse, la ville de Québec, Montréal et Toronto. Que ce soit au Canada ou à l’étranger, les fusillades de masse les plus meurtrières sont souvent perpétrées au moyen d’armes à feu de style arme d’assaut.
Le Règlement modifiant le Règlement désignant des armes à feu, armes, éléments ou pièces d’armes, accessoires, chargeurs, munitions et projectiles comme étant prohibés ou à autorisation restreinte (le Règlement) modifie le Règlement sur la classification des armes à feu (Règlement sur la classification) afin de prévoir que certaines armes à feu sont des armes à feu prohibées.
Le Règlement interdit approximativement 1 500 modèles d’armes à feu de style d’assaut, y compris des variantes actuelles et futures. Le Règlement vise à lutter contre la violence commise avec des armes à feu et la menace à la sécurité publique que représentent les armes à feu de style arme d’assaut.
Pendant la période d’amnistie, le gouvernement a l’intention de mettre en œuvre un programme de rachat pour indemniser les propriétaires touchés pour la valeur de leurs armes à feu qu’ils auront remises à un agent de police; cependant, jusqu’à l’établissement d’un programme de rachat, les propriétaires touchés ne seront pas admissibles à une indemnisation. Une option permettant de participer à un régime de maintien des droits acquis serait aussi offerte aux propriétaires touchés.
Les armes à feu de style arme d’assaut ne conviennent pas pour la chasse ou le tir sportif compte tenu du danger inhérent qu’elles présentent pour la sécurité du public. Les armes à feu nouvellement prohibées sont principalement conçues à des fins militaires ou paramilitaires et ont la capacité de causer des blessures, d’immobiliser ou de tuer des humains en grand nombre dans un court laps de temps compte tenu des caractéristiques de base qu’elles possèdent, comme une conception tactique ou militaire et la capacité de contenir un chargeur grande capacité rapidement rechargeable.
Caractéristiques techniques et types de répliques airsoft
Les répliques d'airsoft se distinguent par leurs mécanismes de propulsion et leurs niveaux de réalisme. Comprendre ces aspects est essentiel pour choisir une réplique adaptée à ses besoins et respecter la législation.
Mécanismes de propulsion
Répliques à ressort (Spring) : Ces répliques fonctionnent grâce à un ressort qui comprime l'air pour propulser la bille. Le réarmement est manuel après chaque tir. Elles sont souvent utilisées comme répliques de précision (bolts) et peuvent être améliorées avec des canons de précision et des ressorts plus puissants.
Répliques à gaz (GBB, NBB, CO2) : Les répliques GBB (Gas Blow-Back) utilisent le gaz pour propulser la bille et simuler le recul de la culasse. Les répliques NBB (Non Blow-Back) sont plus simples et utilisent le gaz uniquement pour la propulsion, offrant une meilleure autonomie. Les répliques à CO2 utilisent des cartouches de CO2 et peuvent être plus puissantes.
Répliques électriques (AEG, AEP) : Les répliques AEG (Automatic Electric Gun) sont les plus courantes. Elles utilisent un moteur électrique pour entraîner un piston qui comprime l'air. Elles peuvent tirer en semi-automatique ou en rafales. Les répliques AEP (Automatic Electric Pistol) sont des versions plus petites pour les armes de poing.
Billes (BBs)
Les billes d'airsoft ont un diamètre de 6 mm ou 8 mm. Elles sont généralement en plastique, mais peuvent être biodégradables. Différents grammages sont disponibles, allant de 0,12 g à 0,45 g. Le choix du grammage dépend du type de réplique et des conditions de jeu.
Sécurité et puissance
- Une protection oculaire homologuée est obligatoire pour tous les joueurs.
- La puissance des répliques est contrôlée à l'aide d'un chronographe.
- Les vitesses maximales autorisées varient selon les fédérations et les types de répliques.
Pratique de l'airsoft au Canada
L'airsoft se pratique sur des terrains naturels ou urbains, tels que des forêts ou des constructions abandonnées. Il est essentiel de respecter les règles de sécurité et les lois en vigueur.
Règles et scénarios
Les parties d'airsoft sont basées sur des scénarios établis entre les joueurs, tels que la capture du drapeau, l'escorte d'un VIP ou l'élimination de l'équipe adverse. L'auto-arbitrage est un composant nécessaire du jeu, chaque joueur assumant le rôle de joueur-arbitre.
Chartes et lois
Il existe une "Charte de l'airsofteur" qui rassemble les règles de sécurité, les comportements, les puissances des répliques et les lois applicables. Il est important de consulter cette charte et de se conformer aux lois en vigueur dans sa province.
Droit de chasse et réglementation au Québec
Au Québec, toute personne a le droit de chasser conformément à la loi. De plus, il est interdit de faire sciemment obstacle à une personne qui chasse légalement et qui a accédé de façon légitime au territoire où elle se trouve. Mais le droit de chasser ne peut en aucun cas limiter le droit de propriété. Un non-résident peut tout à fait chasser au Québec mais il ne peut se procurer un permis de chasse pour résident.
Il n’est pas tenu de posséder un certificat du chasseur pour obtenir un permis de chasse. Il peut chasser sur les terrains publics, sur son propre terrain ou sur des terrains privés, avec l'accord des propriétaires. Il peut aussi utiliser les services d'une pourvoirie.
Il peut chasser indistinctement avec une arme à feu, une arbalète ou un arc les espèces considérées comme du gibier. Depuis le 1er janvier 2007, les personnes désirant chasser avec une arbalète doivent suivre une formation reconnue et posséder un certificat du chasseur codé A ou B. Cette nouvelle mesure vaut aussi pour les personnes handicapées qui pratiquent cette activité.