Découvrez Comment Fonctionne Vraiment une Association de Tir Sportif : Guide Complet et Astuces

Le tir sportif est une activité physique codifiée qui permet aux participants de se mesurer à eux-mêmes ou aux autres. En France, cette discipline est encadrée par la Fédération Française de Tir (FFTir) et pratiquée au sein d'associations sportives régies par la loi de 1901. Cet article explore le fonctionnement de ces associations, en abordant leur structure, les activités proposées, les règles de sécurité et les obligations légales.

Structure et Affiliation

Les associations de tir sportif, comme l'ASTAC fondée en 1969, sont des associations loi 1901 agréées par Jeunesse et Sports. L'affiliation à la FFTir marque le respect de l'association aux statuts et règlements de la fédération, permettant ainsi de bénéficier des avantages que les textes confèrent aux associations agréées, tels que la possibilité de demander des subventions auprès de l'État ou des collectivités territoriales et de bénéficier de l'aide de l'État.

Une association de tir est dirigée par un président, un bureau et un Conseil d’Administration élus lors de l’Assemblée Générale Ordinaire (AGO) annuelle. Les exigences émanant de la FFTir concernent principalement l’installation, les licences et les assurances sportives. Les autres décisions relèvent du fonctionnement associatif interne, régi par les statuts et le règlement intérieur de l'association.

Activités et Disciplines

Les associations de tir sportif offrent une variété de disciplines, allant des épreuves olympiques aux pratiques plus ludiques. On retrouve notamment :

Tir à 10 mètres (air comprimé pistolet et carabine) : Discipline de base souvent proposée aux débutants, notamment dans les écoles de tir pour les jeunes de 8 à 14 ans. Elle permet d'apprendre les rudiments du tir, la balistique et les règles de sécurité. Le tir à 10 mètres est pratiqué en position debout. Elle a pour but d’enseigner aux enfants (catégories poussins, benjamins, minimes) les méthodes de base du Tir Sportif.
Tir sportif aux armes modernes et anciennes : Pratique du tir avec des armes de poing et d'épaule dans les disciplines de la FFTir.
Arbalète : Bien que non olympique, le tir à l'arbalète est une discipline pratiquée, utilisant des arbalètes modernes bénéficiant des avancées technologiques des arcs modernes.
Tir Sportif de Vitesse (TSV) : Discipline dynamique pratiquée dans des alvéoles encadrées par des moniteurs.
Fun Shoot : Une alvéole peut être dédiée à cette discipline plus récréative.

Initiation au Tir

Les associations de tir peuvent proposer des séances d'initiation aux personnes non licenciées. Ces séances sont encadrées et soumises à des règles strictes :

Les participants doivent présenter une pièce justificative d'identité et une invitation délivrée sous la responsabilité du président.
Ils ne peuvent participer qu'à deux séances d'initiation par période de douze mois.
Les représentants de la fédération concernée doivent s'assurer de l'absence d'inscription de la personne au fichier national des interdits d'acquisition et de détention d'armes (FINIADA).
La manipulation des armes et le tir se font sous le contrôle direct d'une personne qualifiée mandatée par le président.
L'association tient à jour une liste nominative des participants, mentionnant la date de la séance et le type d'armes utilisées.

Seules certaines catégories d'armes peuvent être utilisées lors des séances d'initiation, en fonction de l'association organisatrice. Les armes sont mises à disposition par l'association ou la fédération.

Acquisition d'Armes et Réglementation

Pour pratiquer le tir sportif et acquérir une arme, il est nécessaire de s'inscrire dans un club de tir affilié à la FFTir. La FFTir propose un outil de recherche de clubs par code postal et type de pratique.

La règlementation interdit formellement de tirer avec des armes de catégorie B en pleine nature, sous peine de poursuites pénales.

L'acquisition d'armes est soumise à des règles strictes, définies par le décret n° 2018-542 du 29 juin 2018. Voici quelques points importants :

Armes de catégorie C : L'acquisition d'armes de catégorie C est soumise à un régime déclaratif, obligatoirement accompli par un armurier. Un "avis favorable" du président du club est requis, après avoir pratiqué trois séances de tir contrôlé espacées de deux mois (soit un minimum de 6 mois).
Nombre maximum d'armes : À compter du 10 mai 2022, les personnes qui n'ont jamais été titulaires d'une autorisation ne peuvent détenir qu'un maximum de six armes
Contrôle des ventes entre particuliers : Les ventes d’armes, éléments d’armes et munitions des catégories A, B, C, et g et h du D, de particulier à particulier, ne sont désormais plus possibles.
Mise en possession : Dorénavant, lorsqu’une personne est mise en possession d’une arme ou d’un élément d’arme de catégorie C par découverte ou par voie successorale, elle doit faire constater cette mise en possession par un armurier ou un courtier et en faire la déclaration.

Mesures Concernant les Clubs de Tir

Le décret n° 2018-542 du 29 juin 2018 a introduit des modifications concernant les clubs de tir, notamment :

Modification du quota maximum d’armes : Les clubs de tir peuvent être autorisés à détenir un maximum de quatre-vingt-dix armes (contre soixante auparavant), dans la limite d’une arme pour quinze tireurs ou fraction de quinze tireurs. Le nombre annuel des munitions correspondantes pouvant être acquises par ces mêmes clubs est adapté en proportion.
Cadre d’utilisation des armes de catégorie A et B : Les armes de catégorie A et B ne peuvent pas être utilisées dans des stands de tir non affiliés à la fédération française de tir (en dehors de l’hypothèse des concours internationaux).
Armes de poing à percussion annulaire acquises et détenues par les clubs de tir : Les associations sportives agréées sont autorisées à acquérir et détenir des armes de poing à percussion annulaire à un coup, non comptabilisées dans le quota prévu à l’article R.
Nouveau régime des carcasses et des parties inférieures des boîtes de culasse : Les carcasses (éléments d’armes de poing) et les parties inférieures des boîtes de culasse (éléments d’armes d’épaule), acquises depuis le 1er août 2018, sont désormais prises en compte dans les quotas. Celles acquises jusqu’au 31 juillet 2018 demeurent hors quota. Néanmoins, les autres éléments d’armes restent exclus du quota d’acquisition et de détention des armes.
Encadrement des séances d’initiation au tir : Seules les fédérations sportives et les associations sportives peuvent proposer et organiser des séances de tir d’initiation aux personnes qui ne sont pas licenciées d’un club de tir sportif agréé. Ces séances ne peuvent avoir lieu que dans les stands de tir de ces fédérations ou associations et sur invitation personnelle du président, ou établie sous sa responsabilité. La participation d’une personne invitée à la séance de tir d’initiation doit être précédée d’une vérification, via la fédération sportive concernée, du fichier national des interdits d’acquisition et de détention d’armes (FINIADA) afin de s’assurer que la personne invitée n’y est pas inscrite. Les fédérations ou les associations proposant ces séances d’initiation au tir doivent tenir à jour la liste nominative des personnes invitées, ainsi que la date de la séance d’initiation à laquelle elles ont participé.
Conservation des armes : S’il s’agit d’armes des catégories A et B, elles sont conservées dans des coffres-forts ou des armoires fortes conformément au 1° de l’article R. 314-8 ; s’il s’agit d’armes de catégorie C, elles sont enchaînées conformément au 2° de l’article R. Depuis le 1er août 2018, certains aménagements sont prévus pour les seules associations sportives détenant au maximum cinq armes, quelle qu’en soit la catégorie. En effet, ces clubs de tir peuvent conserver les éléments de ces armes, à l’exclusion de la carcasse ou, le cas échéant, des parties inférieures des boîtes de culasse, en dehors de leurs installations, sous réserve que le lieu de conservation de ces éléments respecte les dispositions suivantes. En revanche, les carcasses (pour les armes de poing) et les parties inférieures des boîtes de culasse (pour les armes d’épaule) doivent être conservées dans les installations de ces clubs de tir.
Systèmes d’alimentation : Les systèmes d’alimentation sont supprimés de la définition des éléments d’arme. Cependant, leur acquisition reste réglementée. Seuls les armuriers titulaires d’une autorisation de fabrication, de commerce et d’intermédiation (AFCI) pour la catégorie A1° peuvent vendre les systèmes d’alimentation à grande capacité.
Modifications du classement des armes : Aussi, les détenteurs de fusils à pompe reclassés en catégorie B, s’ils sont également tireurs sportifs, doivent déposer une demande d’autorisation avant le 31 juillet 2019. Ces fusils à pompe détenus par des tireurs sportifs ne sont pas pris en compte dans les quotas prévus à l’article R. 312.40. Ils peuvent également faire transformer leur fusil par un professionnel pour respecter les spécifications techniques des armes relevant de la catégorie C. Seuls les armuriers titulaires d’une autorisation de fabrication et de commerce d’armes de catégorie B peuvent vendre ou transformer les fusils à pompe surclassés. Les fusils à pompe à canon rayé chambrés pour les calibres de chasse (8, 10, 12, 14, 16, 20, 24, 28, 32, 36 et 410) et actuellement utilisés pour la chasse (capacité inférieure à 5 coups, dont la longueur totale est supérieure à 80 cm, dont la longueur du canon est supérieure à 60 cm et dont la crosse est fixe) sont maintenus en catégorie C (C1°d), par dérogation au surclassement des autres fusils à pompe à canon rayé en catégorie B. Les carabines de chasse à répétition manuelle à canon rayé, munies d’un dispositif de rechargement à pompe titrant des munitions à étui métallique et dont la longueur du canon est supérieur à 45 cm, restent classées en catégorie C (C1°b). Les fusils de chasse à un coup par canon lisse sont désormais classés en catégorie C1°c. Le décret supprime la catégorie D1° et conserve une catégorie D pour les seuls armes et matériels anciennement classés en catégorie D2°. La catégorie D concerne donc désormais exclusivement les armes libres d’acquisition et de détention. Ainsi, les détenteurs d’un récépissé d’enregistrement (ancienne catégorie D1°) d’une arme acquise entre le 13 juin 2017 et le 31 juillet 2018 doivent en faire la déclaration conformément à l’article R. 312-56, au plus tard le 14 décembre 2019.
Réducteurs de son : Les dispositifs d’atténuation du bruit de tir, plus communément appelés « silencieux » ou réducteurs de son, sont exclus de la catégorie des éléments d’armes. Toutefois, leur acquisition ne peut se faire que sur présentation du titre de détention de l’arme correspondante et d’un permis de chasser ou d’une licence de tir. Les tireurs sportifs ayant acquis un réducteur de son, sur autorisation d’acquisition et de détention comme l’exigeait la réglementation jusqu’à présent, disposent d’un délai de 6 mois, soit jusqu’au 1er févier 2019, pour acquérir s’ils souhaitent le remplacer, un élément d’arme. À l’issue de ce délai, l’autorisation d’acquisition et de détention d’élément d’arme sera caduque.

Gestion et Démocratie Associative

Au sein d'un club de tir, il est important de souligner que les décisions ne doivent pas être prises de manière autocratique. Les membres ont le droit de participer à la vie de l'association et de faire entendre leur voix.

Pour faire évoluer les choses, il est conseillé d'être un adhérent exemplaire, de participer activement aux assemblées générales (en préparant des questions écrites), de se munir des statuts et du règlement intérieur lors des assemblées, et de veiller à ce que les statuts soient respectés et ne créent pas d'inégalités entre les membres. En cas de problème urgent, il est possible de contraindre le Conseil d'Administration à organiser une Assemblée Générale Extraordinaire (AGE) anticipée.

Défis et Adaptation

Les clubs de tir sont confrontés à des défis, notamment l'augmentation du nombre de tireurs, qui peut entraîner une saturation des installations. Pour réguler le nombre de membres, certains clubs peuvent mettre en place des mesures pragmatiques, telles que la demande d'un certificat médical pour renouveler la licence ou la demande de l'inventaire des détentions de catégorie B ou C pour la délivrance d'une feuille verte.

Il est important de noter que certaines pratiques peuvent être illégales, comme la demande de l'inventaire des détentions par le club (cette demande peut être faite par la Préfecture). De plus, l'autorisation donnée par le président du club à des contrôleurs de la Police Nationale de pénétrer dans le club aux heures d'ouverture aux adhérents peut poser question, car les contrôles doivent être effectués en collaboration avec la Préfecture.

Vie Associative et Convivialité

Autrefois, de nombreux stands de tir disposaient d'un bar aménagé, dont les bénéfices contribuaient à la trésorerie du club. Cependant, cette pratique est en voie de disparition, car ces bars sont considérés par le fisc comme des débits de boisson clandestins, exposant le club à de lourdes amendes.

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Thomas Hohn

Facteur d'arcs, spécialiste Longbow

Le fonctionnement d'une association de tir sportif