L'airsoft, un loisir immersif en pleine expansion, implique des risques qui engagent la responsabilité de l'exploitant ou de l'association organisatrice. La question de l'assurance est donc cruciale pour garantir la sécurité des participants, la protection des infrastructures et la pérennité de l'activité. Cet article explore en profondeur l'importance de l'assurance pour les associations d'airsoft, les types de couvertures disponibles et les obligations légales à respecter.
Pourquoi une Assurance Est-Elle Essentielle pour une Association d'Airsoft ?
L'airsoft, bien que ludique, n'est pas sans risques. Les associations organisatrices doivent se prémunir contre divers incidents potentiels :
- Blessures ou accidents corporels : Les joueurs peuvent se blesser lors des parties, nécessitant une prise en charge médicale.
- Dommages matériels : Les équipements (répliques, protections) ou les infrastructures (terrains, bâtiments) peuvent être endommagés.
- Litiges liés à la responsabilité : L'association peut être tenue responsable en cas d'accident ou de dommage causé par ses membres ou ses activités.
En tant qu'organisateur, votre responsabilité légale est directement engagée en cas de problème. Une assurance adéquate permet de couvrir ces risques financiers et de protéger l'association contre des conséquences potentiellement désastreuses.
Couverture d’Assurance Qualité d’Assuré et Garanties : Les Détails Essentiels
L'assurance proposée par la Fédération Française d'Airsoft (FFA), en partenariat avec la MAIF, offre une couverture complète pour les clubs affiliés et leurs membres. Voici les garanties incluses :
Pour les Personnes Physiques (Dirigeants, Salariés, Bénévoles, Adhérents, Participants Réguliers ou Occasionnels)
- Responsabilité Civile - Défense : Protège contre les dommages causés à des tiers.
- Indemnisation des Dommages Corporels : Couvre les frais médicaux et autres dépenses liées aux blessures.
- Recours - Protection Juridique : Assure une assistance juridique en cas de litige.
- Assistance : Offre une aide en cas de besoin (rapatriement, etc.).
Pour la Collectivité Sociétaire (l'Association)
- Responsabilité Civile - Défense : Protège l'association contre les dommages causés à des tiers.
- Recours - Protection juridique : Assure une assistance juridique en cas de litige.
Cette formule couvre également les clubs pour toutes leurs occupations temporaires de moins de 8 jours, incluant les biens immobiliers, les risques locatifs ou d’occupant, avec des garanties spécifiques pour la "Responsabilité Civile - Défense", le "Recours - Protection juridique" et les "Dommages aux Biens" (autres que l’incendie, l’explosion et le dégât des eaux).
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Des conditions annexes peuvent être souscrites directement auprès de la MAIF (assurances du matériel, couverture des déplacements, assurance locative du terrain, etc…). Il convient de contacter directement la Maïf avec les informations au dos de votre licence pour leur demander un devis pour des options sur mesure.
Important : Les activités professionnelles et commerciales sont exclues du champ d’action du contrat. Il en est de même pour les équipes non déclarées comme association.
La Couverture d'Assurance en Pratique : Exemples Concrets
Pour bien comprendre comment fonctionne la couverture d'assurance, voici quelques exemples :
- Si le club A est assuré par la FFA, tous les participants, membres du club ou non, sont automatiquement couverts pour les activités organisées par le club A. Attention, le club A doit impérativement être une association régulièrement déclarée.
- Si un club A, association déclarée ou simple équipe, assuré par la FFA, est invité à une activité d’Airsoft organisée par un autre club B qui lui n’est pas assuré par la FFA : Les membres du club A seront couverts pour cette activité.
- Par contre si Monsieur. X, membre d’un club adhérent à la FFA participe en dehors de son club à une activité d’Airsoft organisée par un club non membre de la FFA, il n’est pas couvert. Il devra donc vérifier que le club B a bien prévu de l’assurer.
En résumé : La pratique individuelle n'est pas assurée. La couverture s'applique aux activités organisées par les clubs affiliés à la FFA, ayant souscrit au contrat d'assurance.
Les Différents Types de Licences et Leur Impact sur l'Assurance
La FFA propose différents types de licences, chacune ayant des implications en termes d'assurance :
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- Licence Club : Destinée aux joueurs membres d'un club affilié à la Fédération. L'assurance proposée est une assurance associative, nécessitant un minimum de deux personnes et l'affiliation de l'équipe pour en bénéficier.
- Licence Individuelle : Destinée aux joueurs non membres d'un club affilié. Aucune assurance n'est possible pour les licences individuelles.
Il est crucial de choisir la licence adaptée à votre situation pour bénéficier de la couverture d'assurance appropriée.
Association vs. Équipe : Quelle Structure Pour Bénéficier de l'Assurance ?
Une association est une structure déclarée auprès de l’État Français, régie par des statuts et un règlement intérieur. Elle a une responsabilité morale. Seules les associations peuvent souscrire à une couverture d’assurance.
Une équipe, ou association de fait, est un groupement de joueurs qui pratiquent régulièrement ensemble. Une équipe n’est pas déclarée auprès de l’État Français. L’affiliation est destinée aux associations comme aux équipes.
Faut-il être en association déclarée pour bénéficier de la couverture d’assurance ?
Oui, il faut être une association régulièrement déclarée pour souscrire à la couverture d’assurance. Le contrat d’assurance couvre à deux niveaux : aux niveau de la collectivité (club) et au niveau des personnes physiques. Pour que la collectivité soit couverte, celle-ci doit avoir une existence légale : elle doit donc être déclarée en tant qu’association. Les équipes non déclarées comme association n’ayant pas d’existence légale, elles n’ont pas la capacité juridique de souscrire à une couverture d’assurance.
Lors des événements organisés par une association déclarée affiliée, ayant souscrit à la couverture d’assurance, tous les participants seront automatiquement couverts à titre individuel, qu’ils soient membres ou non de l’association, et sans qu’il ne soit nécessaire de déclarer les participants non adhérents : il n’y a donc rien à payer pour assurer les non-adhérents lors des événements organisés par l’association. Cette garantie est possible dans le cadre d’une association déclarée, car c’est l’association qui est légalement l’organisatrice de l’événement.
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L'Affiliation à la FFA : Un Gage de Sécurité et de Responsabilité
L’affiliation à la Fédération est un gage de sérieux : en nous rejoignant, votre club s’engage à respecter la charte nationale commune, charte que vous pouvez montrer aux propriétaires de terrains et aux élus locaux. C’est grâce aux valeurs véhiculés par cette charte et à votre adhésion à celle-ci que la Fédération peut s’engager pour votre club, par exemple en vous recommandant pour des demandes de terrains.
Rejoindre les clubs affiliés de la Fédération c’est aussi rejoindre un réseau national de clubs affiliés avec qui vous partagez les valeurs d’Airsoft responsable de la Fédération.
C’est aussi la possibilité de souscrire, en plus de l’affiliation, à une couverture d’assurance : Celle-ci vous permettra de disposer d’une couverture d’assurance individuelle pour vos membres dans le cadre des événements de l’association, et d’une couverture d’assurance associative spéciale airsoft pour votre club grâce au partenariat de la Fédération avec la MAIF. À noter cependant que la couverture d’assurance ne peut-être souscrite que par les associations légalement déclarées en Préfecture.
Comment demander l’affiliation de votre club ?
Le responsable de votre association/club/équipe doit s’inscrire sur votre espace membre GESAD en se créant un compte personnel. Puis il doit enregistrer une équipe en ajoutant tous les membres pour demander leurs licences. Enfin il doit demander l’affiliation et régler la facture des cotisations. Pour que l’affiliation et la couverture d’assurance soient valables tous vos membres doivent obligatoirement être inscrit dans l’équipe !
Tous les nouveaux membres de votre club qui vous rejoindront au cours de l’année devront également être ajouté à l’équipe, dans votre espace membre GESAD, lors de leur entrée dans votre club ou association, et leurs cotisations devront être réglées afin qu’ils reçoivent leurs licences.
Obligations et Recommandations Supplémentaires
Outre l'assurance, il est crucial de respecter certaines obligations légales et de suivre des recommandations pour assurer la sécurité des participants et la pérennité de l'association :
- Règlement Intérieur : L'association B.R.E.C. AIRSOFT TEAM, par exemple, possède un règlement intérieur qui constitue un contrat écrit liant tous les membres (adhérents, non adhérents et membres du Bureau). Ce règlement s'applique à tous les participants et doit être respecté.
- Sécurité sur le Terrain : Le port de protections oculaires est obligatoire, du début à la fin de la partie, sur tout le terrain. Il est fortement conseillé de porter un casque, un masque grillagé, un vêtement manche longue, un pantalon et des chaussures adapté au maintien de la cheville.
- Utilisation des Répliques : Le port des répliques sur la voie publique est strictement interdit. Le transport doit être effectué de manière à ce que la réplique ne soit pas visible.
- Fair-Play et Respect : L'Airsoft est basé sur le fair-play et sur un bon état d’esprit de la part des joueurs. Chaque joueur s’engage à annoncer distinctement qu’il a été touché par une bille et à sortir du terrain au plus vite en signifiant clairement son élimination.
- Gestion des Risques : En tant qu'organisateur, vous avez une obligation de moyens de sécurité. Vous devez prendre toutes les mesures raisonnables pour éviter un accident. En cas de danger, il est préférable de retirer le danger ou d'en bloquer l'accès et de signaler la zone.
Alternatives et Compléments à l'Assurance FFA
Bien que l'assurance proposée par la FFA soit complète pour la plupart des clubs, certaines situations peuvent nécessiter des couvertures supplémentaires :
- Assurance pour le matériel : Si vous souhaitez assurer le matériel des pratiquants, vous pouvez moduler votre contrat directement avec la MAIF.
- Assurance locative : Si vous louez un terrain à l'année, il vous faudra souscrire à une assurance locative.
- Assurances spécialisées : Des entreprises comme Revital Assurances proposent des contrats d'assurance adaptés aux parcs d'airsoft, couvrant les blessures, les dommages matériels et la responsabilité de l'organisateur.
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