Fusil de Chasse Terre et Eau : Tout Ce Que Vous Devez Savoir Pour Chasser en Toute Légalité !

La chasse est une activité encadrée par des réglementations strictes, visant à assurer la sécurité, la protection de la faune et le respect de l'environnement. Parmi les aspects réglementés, l'utilisation du fusil de chasse, en particulier en zones humides, fait l'objet d'une attention particulière. Cet article vise à définir le fusil de chasse "terre et eau", son utilisation et les réglementations qui s'y appliquent, notamment en ce qui concerne l'emploi de la grenaille de plomb.

Définition du Fusil de Chasse "Terre et Eau"

Le terme "fusil de chasse" désigne généralement un fusil à canon lisse, utilisé pour le tir de gibier à plumes ou à poils. La mention "terre et eau" fait référence à la capacité d'utiliser ce type de fusil dans des environnements terrestres et aquatiques, notamment pour la chasse au gibier d'eau. Il est important de noter que la réglementation peut varier en fonction du type de gibier chassé et du lieu de chasse.

Utilisation du Fusil de Chasse

Le fusil de chasse est utilisé pour différents types de chasse, notamment :

Chasse à tir: Elle se pratique avec une arme (fusil, carabine ou arc) individuellement ou en groupe, avec ou sans chien. Tous les gibiers peuvent être chassés à tir. La chasse individuelle concerne majoritairement le petit gibier.
Chasse à la passée du gibier d'eau: Elle se pratique en zone de chasse maritime, dans les marais non asséchés, ainsi que sur les fleuves, rivières, canaux, réservoirs, lacs, étangs et nappes d'eau. La recherche et le tir de ces gibiers ne sont autorisés qu’à une distance maximale de trente mètres de la nappe d’eau sous réserve de disposer du droit de chasse sur celle-ci.
Chasse à la hutte ou à la tonne: Elle consiste à faire poser les canards sur un plan d’eau, depuis un affût spécialement aménagé, afin de les tirer à portée. La « tonne » dans le sud-ouest (ou la « hutte » dans le Nord et la Picardie ou le « gabion » en Normandie) est une installation fixe ou flottante bien camouflée au bord d’un plan d’eau.
Chasse à l'approche: Elle se pratique en se dissimulant dans des secteurs fréquentés par les animaux, essentiellement au lever du jour ou au crépuscule, souvent du haut d’un affût (mirador). A pied, on recherche et on approche le gibier. Le chasseur explore un territoire, seul, en silence et à bon vent, pour parvenir à portée de tir d’un animal. L’usage de jumelles permet une bonne identification de l’animal avant le tir.
Chasse en battue: Elle désigne un espace qui est encadré par des lignes de chasseurs postés souvent à intervalles réguliers. A l’intérieur de la battue, des rabatteurs avec des chiens poussent le gibier vers les lignes de chasseurs.

Réglementation de l'Utilisation de la Grenaille de Plomb en Zones Humides

La réglementation concernant l'utilisation de la grenaille de plomb est un enjeu majeur pour la protection des zones humides et de la faune qui y vit. Le plomb, une fois dispersé dans l'environnement, peut être ingéré par les oiseaux d'eau, entraînant des problèmes de santé et de reproduction.

Interdiction de la Grenaille de Plomb

L'emploi et l'utilisation de grenaille de plomb de chasse sont interdits pour la chasse de tout gibier et pour la destruction des espèces d’animaux classées susceptibles d’occasionner des dégâts dans les conditions fixées aux paragraphes 11 à 14 de l’entrée 63 de l’annexe XVII du règlement (CE) n° 1907/2006.

De même, si une personne est trouvée portant sur elle de la grenaille de chasse à l’intérieur ou à moins de 100 mètres de zones humides lors de la pratique du tir ou dans le cadre de la pratique du tir, le tir concerné est présumé être du tir en zones humides, à moins que la personne puisse démontrer qu’il s’agit d’un autre type de tir.

Définition des Zones Humides

Le Règlement précise ce que l’on doit entendre par « zones humides » : « Des étendues de marais, de fagnes, de tourbières ou d’eaux naturelles ou artificielles, permanentes ou temporaires, où l’eau est stagnante ou courante, douce, saumâtre ou salée, y compris des étendues d’eau marine dont la profondeur à marée basse n’excède pas six mètres. » Cette définition est très large et comprend notamment des zones inondées de manière temporaire.

Certains ont même prétendu que des flaques d’eau ou des souilles pourraient être qualifiées de zones humides. Aujourd’hui, il apparaît que la définition des zones humides doit être reconsidérée à l’aune de l’article L211-1 du code de l’environnement qui dispose que : « On entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d’eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire, ou dont la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l’année ; »

L’article R211-108 du Code de l’environnement précise que : « Les critères à retenir pour la définition des zones humides […] sont relatifs à la morphologie des sols liée à la présence prolongée d’eau d’origine naturelle et à la présence éventuelle de plantes hygrophiles. Celles-ci sont définies à partir de listes établies par région biogéographique.

A ce titre, le Conseil d’État a pu préciser « qu’une zone humide ne peut être caractérisée, lorsque de la végétation y existe, que par la présence simultanée de sols habituellement inondés ou gorgés d’eau et, pendant au moins une partie de l’année, de plantes hygrophiles ».

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Il est important de noter que d’aucuns semblent contester que la définition des zones humides puisse reposer sur les articles du code de l’environnement et prétendent que le Règlement européen 2021/57 du 25 janvier 2021 se suffirait à lui-même.

La notion de « marais » est distincte de la notion de « zones humides » (Article L211-1 du code de l’environnement). Le terrain peut être qualifié de « marais » au regard de la localisation en zone de marais, de l’intégration de la parcelle dans un périmètre géographique et/ou administratif défini dans le statut juridique d’une structure dont le nom comporte le mot « marais » ou un espace protégé portant le mot « marais », etc.

Présomption de Tir en Zones Humides

Se pose la question de la présomption de tir en zones humides pour toute personne se trouvant portant sur elle de la grenaille de plomb à l’intérieur ou à moins de 100 mètres de zones humides lors de la pratique du tir ou dans le cadre de la pratique du tir.

À cet égard, il importe peu que la personne trouvée avec la grenaille ne soit pas nécessairement la même personne que le tireur. Ainsi, il reviendrait au chasseur d’apporter des éléments tangibles démontrant qu’il n’était pas en situation de tirer à l’intérieur ou à moins de 100 mètres d’une zone humide. Toutefois, l’incrimination du simple port de grenaille de plomb semble contrevenir avec les termes mêmes de l’arrêté du 1er août 1986.

La présomption simple du Règlement relève que la simple détention impliquerait une volonté d’utilisation. Cette présomption ne semblerait pas poser de problème dans le cas d’un chasseur pris en situation de chasse dans une zone humide avec une cartouchière composée majoritairement de grenailles de plomb.

Alternatives à la Grenaille de Plomb

Face à l'interdiction de la grenaille de plomb, des alternatives existent, offrant des solutions pour tirer dans des fusils fins et/ou anciens sans aucun problème et surtout sans avoir à modifier son arme. La gamme de substituts est vaste, incluant des billes d'acier, des billes de cuivre, des billes de zinc-étain, des billes de bismuth, et du tungstène.

Vincent Vouzelaud, dirigeant de la cartoucherie familiale éponyme, assure qu'avec la bourre billes d'acier à contre-pression (ACP), en suivant la norme, il n'y a aucun souci, et on peut tirer des cartouches à billes d'acier dans les fusils à platines vieux d'un siècle. Les munitions actuelles fonctionnent dans des fusils anciens sans les abîmer.

Autres Réglementations Importantes pour la Chasse

Au-delà de la question de la grenaille de plomb, d'autres réglementations encadrent la pratique de la chasse :

Définition de l’acte de chasse: Un acte de chasse est un acte volontaire lié à la recherche, à la poursuite ou à l’attente du gibier, ayant pour but ou pour résultat la capture ou la mort de celui-ci. Le fait de faire acte de chasse est réservé aux seuls titulaires du permis de chasser valable pour le lieu et le temps dans lesquels la chasse est pratiquée.
Droit de chasse: Le droit de chasse est, en France, l’un des droits d’usage lié au droit de propriété. Il ne peut être vendu séparément de la propriété qui en est le support. Le propriétaire peut en jouir directement. Le droit peut être loué ou apporté à une association à titre gratuit ou onéreux : il y a alors cession du droit de chasse.
Droit de chasser: Le droit de chasser est un droit de chasser sur une propriété, accordé par un propriétaire ou un détenteur de droit de chasse, à une personne déterminée. Ce droit ne peut être ni loué, ni transmis à un tiers, car il matérialise la relation personnelle existant entre le titulaire du droit de chasse et la personne autorisée à chasser. Le fermier est titulaire du droit de chasser sur les terres agricoles qu’il loue en vue de leur exploitation.
Chasse sur les chemins ruraux: En règle générale, la chasse sur les chemins ruraux n’est pas autorisée mais il peut y avoir des circonstances particulières propres à la commune, pour un chemin déterminé. Il convient de s’informer auprès de la mairie.
Moyens d'assistance électroniques: En application de l’article 7 de l’arrêté du 1er août 1986, l’emploi des moyens d’assistance électroniques (émetteurs ou récepteurs radiophoniques ou radiotéléphoniques) sont autorisés pour la seule chasse collective au grand gibier.
Chasse de nuit à partir d’une hutte: Le Code de l’Environnement permet la chasse du gibier d’eau de nuit dans certains départements et à partir de postes fixes autorisés par l’autorité administrative. Il ne permet pas la chasse de nuit dans un département où elle n’est pas traditionnelle. Dans les départements autorisés, les huttes doivent avoir été créées avant le 1er janvier 2000. Les chasseurs doivent y tenir à jour un registre de leurs captures qu’ils transmettent au préfet et ils doivent participer à l’entretien des zones humides.
Renouvellement de la validation du permis de chasser: Tous les ans, pour obtenir la validation de son permis pour la saison de chasse, le chasseur doit faire une déclaration. L’article L. 423-15 du même code précise les éléments à certifier dans sa déclaration sur l’honneur. Toute personne demandant la validation d’un permis de chasser doit déclarer qu’elle n’est pas dans l’un des cas d’incapacité ou d’interdiction prévus.
Instruments pour mettre à mort l’animal capturé par la meute des chiens: La mise à mort de l’animal peut intervenir soit par une arme blanche, une dague de vénerie ou un épieu, soit par arme à feu.
Conditions de la chasse à la passée du gibier d’eau: La chasse à la passée du gibier d’eau se pratique en zone de chasse maritime, dans les marais non asséchés, ainsi que sur les fleuves, rivières, canaux, réservoirs, lacs, étangs et nappes d’eau. La recherche et le tir de ces gibiers ne sont autorisés qu’à une distance maximale de trente mètres de la nappe d’eau sous réserve de disposer du droit de chasse sur celle-ci. Elle se déroule à partir de deux heures avant le lever du soleil jusqu’à deux heures après son coucher.
Carnet Bécasse: Pour mesurer le nombre de bécasses des bois prélevées, un carnet d’enregistrement des prélèvements, comprenant un dispositif de marquage, a été mis en place. Les fédérations départementales tiennent un registre des carnets de prélèvement et de marquage qu’elles délivrent. Leur attribution est désormais conditionnée à la remise du carnet de la saison de chasse précédente.
Droit de suite sur un animal blessé: Le chasseur qui blesse mortellement un animal peut le récupérer même sur le territoire voisin, car il en est devenu le propriétaire par l’acte de chasse. Toutefois, pour récupérer l’animal, il doit solliciter l’autorisation du propriétaire voisin.
Poste fixe: Un poste fixe est un poste matérialisé, construit de la main de l’homme, même sommairement, qui permet de fixer le chasseur à un point donné pendant l’action de chasse. Sont des postes fixes : les huttes, tonnes ou gabions, les palombières, les pylônes, les miradors de chasse.
Identification et traçabilité des appelants: Afin d’assurer la réglementation pour l’identification et la traçabilité des appelants, tout détenteur doit se déclarer auprès de la Fédération départementale des chasseurs (FDC) du département du lieu de détention des oiseaux, dans un délai de 30 jours suivant la détention du premier appelant.
Papiers pour une meute en règle: L’attestation de meute est soumise à une déclaration. Elle est délivrée pour le courre d’un seul animal (sauf pour la chasse sous terre). Ce document est valable six ans sur l’ensemble du territoire national.
Mise à mort de l’animal aux abois pris par les chiens: Le fait de mettre à mort l’animal pris, capturé par la meute des chiens et aux abois, ne constitue pas un acte de chasse car l’animal est considéré comme ayant été capturé par les chiens.
Recherche du gibier blessé par un conducteur de chien de sang: La recherche du gibier blessé ou le contrôle du résultat d’un tir sur un animal de chasse ne constitue pas, pour un conducteur de chien de sang, un acte de chasse.
Repérage du gibier sans arme: Le fait de repérer sans arme les traces du gibier, « de faire le pied », sur le territoire où s’exerce le droit de chasse, ne constitue pas un acte de chasse.
Véhicule en action de chasse: Un véhicule automobile est un engin prohibé en action de chasse. Le seul usage autorisé est celui qui permet au chasseur d’aller d’un poste à un autre après que l’action de chasse soit terminée. Toutefois pour la chasse au chien courant, le déplacement en véhicule à moteur d’un poste de tir à un autre peut être autorisé dans les conditions fixées par le schéma départemental de gestion cynégétique, dès lors que l’arme de tir est démontée ou placée sous étui.
Utilisation de banderoles: L’utilisation des banderoles n’est pas soumise à autorisation. Leur usage est même recommandé le long des routes, pour éviter que les animaux ne traversent la route pendant l’action de chasse et ne provoquent un accident.
Sonnaillon électronique pour la chasse à la bécasse: Les moyens électroniques de repérage du chien à l’arrêt sont autorisés pour la chasse de la bécasse.

Les Différents Types de Chasse

La chasse se décline en plusieurs modes, chacun avec ses spécificités et ses exigences :

Chasse à tir: Elle se pratique avec une arme (fusil, carabine ou arc) individuellement ou en groupe, avec ou sans chien. Tous les gibiers peuvent être chassés à tir. La chasse individuelle concerne majoritairement le petit gibier. C’est la chasse de plaine par excellence, procurant de grandes émotions et de grandes joies. Le chien d’arrêt (Braques, épagneuls, pointers, setters, griffons…) prend l’émanation du gibier, l’approche, le marque et l’arrête jusqu’à l’arrivée du chasseur. La chasse avec chiens « leveurs de gibier » se pratique avec des chiens très vifs et très ardents comme le springer ou le cocker. C’est la chasse des bonheurs simples et paisibles.
Chasse à la passée du gibier d'eau: Elle se pratique en zone de chasse maritime, dans les marais non asséchés, ainsi que sur les fleuves, rivières, canaux, réservoirs, lacs, étangs et nappes d'eau. La recherche et le tir de ces gibiers ne sont autorisés qu’à une distance maximale de trente mètres de la nappe d’eau sous réserve de disposer du droit de chasse sur celle-ci.
Chasse à la hutte ou à la tonne: Elle consiste à faire poser les canards sur un plan d’eau, depuis un affût spécialement aménagé, afin de les tirer à portée. La « tonne » dans le sud-ouest (ou la « hutte » dans le Nord et la Picardie ou le « gabion » en Normandie) est une installation fixe ou flottante bien camouflée au bord d’un plan d’eau.
Chasse à l'approche: Elle se pratique en se dissimulant dans des secteurs fréquentés par les animaux, essentiellement au lever du jour ou au crépuscule, souvent du haut d’un affût (mirador). A pied, on recherche et on approche le gibier. Le chasseur explore un territoire, seul, en silence et à bon vent, pour parvenir à portée de tir d’un animal. L’usage de jumelles permet une bonne identification de l’animal avant le tir.
Chasse en battue: Elle désigne un espace qui est encadré par des lignes de chasseurs postés souvent à intervalles réguliers. A l’intérieur de la battue, des rabatteurs avec des chiens poussent le gibier vers les lignes de chasseurs.
Chasse au furet: On débusque le lapin de son terrier grâce à un furet. Le furet est un petit mustélidé, comparable au putois, élevé et dressé par le chasseur. Il est introduit dans les terriers de lapins.
Chasse à courre à cor et à cri: Elle consiste à forcer l’animal avec des chiens que des veneurs, à pied ou à cheval, appuient de leurs cris et de sonneries de trompes et de piboles.
Vénerie ou chasse à courre: Elle consiste à capturer l’animal de chasse à l’aide de chiens créancés.
Vénerie sous terre: Elle consiste à capturer par déterrage, l’animal acculé par des chiens (à distinguer du déterrage qui est une opération de « destruction »). Elle se pratique avec au moins 6 chiens de déterrage pour le courre du blaireau, du renard ou du ragondin.

Le Choix de l'Armement

Pour tout chasseur, il est important de bien réfléchir à son armement. Il est possible d’envisager un fusil de chasse, classique et efficace. Le couteau de chasse est aussi un indispensable à posséder, car pratique dans toute situation. Mais si vous chassez du grand gibier, alors vous devriez envisager d’acquérir une carabine de chasse.

Pourquoi Choisir une Carabine de Chasse ?

La carabine de chasse est une arme à canon rayé. Autrement dit, l’intérieur du canon est parsemé de rayures en spirales qui sont gravées à la fabrication de la carabine. La balle éjectée va donc entrer en contact avec ces rayures à l’intérieur du canon. Cette action va mettre en mouvement la balle qui se met en rotation autour d’un axe. Ce mécanisme permet de donner une extrême précision au tir. De plus, la carabine de chasse est connue pour offrir beaucoup de fiabilité au chasseur. La carabine de chasse est très largement utilisée pour le tir au grand gibier. Elle se prête particulièrement bien à la chasse au sanglier ou au cerf. Cependant, il existe de nombreux modèles différents de carabines de chasse.

Quelle Carabine Choisir Selon le Type de Chasse ?

Quelle carabine pour la chasse en battue ? La chasse en battue demande d’avoir de bons réflexes. Les tirs rapprochés nécessitent de pouvoir faire feu rapidement. La carabine de chasse semi-automatique est souvent la plus recommandée. Elle est largement utilisée par les chasseurs au poste, mais aussi pour la traque. Il est donc possible d’enchaîner très vite les tirs. Les carabines semi-automatiques disposent de trois cartouches, une dans la chambre et deux dans le chargeur. Les carabines à levier de sous-garde sont également un choix intéressant pour la battue. Le réarmement se fait après chaque tir grâce à un levier dans le prolongement du pontet.
Quelle carabine pour la chasse à l’approche ? Pendant une chasse à l’approche, les distances de tir peuvent devenir plus importantes. Le chasseur a le temps d’observer, et de s’approcher le plus près possible de l’animal avant de tirer. Pour ce type de chasse, la carabine à verrou est une très bonne option. Très répandue chez les chasseurs, la carabine à verrou est une arme longue qui nécessite un réarmement après chaque coup. Elle possède souvent un chargeur amovible afin d’ôter les munitions.
Quelle carabine pour la chasse à l’affût ? Si vous pratiquez la chasse à l’affût, vous savez que les distances de tir sont beaucoup plus significatives. Posté en hauteur ou au sol, le chasseur ne se déplace pas. Il peut donc envisager une carabine plus imposante avec un canon long.

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Thomas Hohn

Facteur d'arcs, spécialiste Longbow

Fusil de Chasse Terre et Eau : Définition, Utilisation et Réglementation