Un stand de tir est un espace spécialement aménagé pour la pratique du tir en toute sécurité, que ce soit avec des armes à feu ou des armes à air comprimé. Ces installations sont essentielles pour l'entraînement des forces armées et de police, ainsi que pour la pratique du tir sportif et de loisir. Les stands de tir peuvent être de différents types : fermés, semi-ouverts ou en plein air. Compte tenu des nuisances sonores potentielles, les activités qui s'y déroulent sont soumises à une réglementation stricte, tant au niveau technique qu'acoustique. De plus, une récente évolution législative a introduit des changements importants concernant la responsabilité en cas de troubles de voisinage liés au bruit.
Sources de bruit dans les stands de tir
Le bruit émis par les armes à feu provient principalement de deux sources distinctes :
La détonation à la bouche : Elle est causée par l'expansion rapide des gaz de la charge propulsive au moment où ils sortent du canon. Ce phénomène génère une onde de choc sphérique dont l'intensité diminue à mesure que la vitesse d'expansion devient subsonique.
Le bruit du projectile : Il est produit par le vol supersonique du projectile le long de sa trajectoire, depuis la bouche du canon jusqu'à la cible. Ce bruit persiste jusqu'à ce que la vitesse du projectile devienne subsonique.
La réglementation acoustique des stands de tir se concentre principalement sur la réduction du bruit du projectile, car il est plus susceptible de causer des nuisances pour le voisinage.
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Réglementation acoustique des stands de tir
L'arrêté du 27 novembre 2008, qui modifie l'arrêté du 5 décembre 2007 relatif aux modalités de mesurage des bruits de voisinage, précise que la caractérisation des bruits de tir et d'impact dans les stands de tir doit être effectuée conformément aux dispositions du fascicule de documentation FDS 31-160.
La principale particularité de cette réglementation réside dans le calcul de l'émergence au point de réception, qui prend en compte la "durée forfaitaire du tir sur le pas de tir". Il est donc nécessaire d'enregistrer simultanément le bruit des tirs sur le pas de tir et le bruit ambiant au point de mesurage.
En dehors de ce cadre réglementaire spécifique, les activités sportives et de plein air bruyantes peuvent être soumises à des prescriptions d'ordre général. De plus, en application du code général des collectivités territoriales et du code de santé publique, le maire peut fixer des conditions particulières relatives au bruit afin de garantir la tranquillité de ses administrés.
Mesure du bruit et valeurs limites
La réglementation en vigueur, inscrite dans le code de la santé publique (articles R. 1334-32, R. 1334-33, R. 1334-35, R. 1336-6, R. 1336-8, R. 1336-9, R. 1336-10 et R. 1336-10-1), impose des exigences strictes en matière de mesure du bruit.
La mesure doit être réalisée avec un sonomètre approuvé et régulièrement vérifié, selon les modalités définies par la norme française homologuée AFNOR NFS 31-010. Les valeurs limites d'émergence sont fixées en fonction de la durée cumulée d'apparition du bruit particulier en cause.
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Dans le cas des stands de tir, il est nécessaire de connaître le nombre de coups de feu tirés durant l'intervalle de mesurage afin de déterminer précisément la durée cumulée d'apparition du bruit et, par conséquent, l'émergence limite admissible.
Le non-respect des valeurs d'émergence expose l'exploitant à des sanctions pénales (contravention de 5e classe, confiscation de la chose ayant servi ou destinée à commettre l'infraction) et administratives (suspension d'activité, consignation de fonds, exécution d'office des travaux).
Solutions pour réduire le bruit dans les stands de tir
Plusieurs solutions peuvent être mises en œuvre pour réduire le bruit dans les stands de tir et limiter les nuisances sonores pour le voisinage :
Revêtements muraux absorbants : Dans les stands couverts ou intérieurs, l'utilisation de matériaux tels que le Technigom (gomme de pneus recyclée) sous forme de tapis épais ou de briques moulées permet de réduire significativement le bruit des tirs. Le Technigom peut également être utilisé sous forme de blocs de haute densité installés au fond des pas de tir pour assurer une protection balistique adéquate.
Caissons anti-bruit : La mise en place de caissons anti-bruit, construits avec des matériaux absorbants tels que la laine de verre et des chicanes brisantes, permet d'atténuer les effets sonores des déflagrations. Des plaques de fibralite peuvent également être installées sur les pare-balles et les murs pour éviter le retour de l'onde sonore. Des tests ont montré des gains de décibels significatifs grâce à ces dispositifs. Par exemple, la Ligue Régionale de tir du Centre a mis en place un prototype de caisson antibruit qui a permis d'obtenir un gain de 4 dBA sur le parking derrière le stand et de 7 dBA dans la cour du stand.
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Tunnels de tir : L'utilisation de tunnels de tir peut également contribuer à réduire le bruit. Un essai de prototype de tunnel de réduction acoustique a montré une atténuation de 7 dB lors d'un tir à l'arme longue.
Autres mesures : D'autres mesures peuvent être prises pour réduire le bruit, telles que l'utilisation de silencieux sur les armes, la limitation des horaires d'ouverture du stand, ou encore la création de barrières naturelles (plantations d'arbres et d'arbustes) autour du stand.
Nouvelle loi sur les troubles de voisinage et antériorité des activités
La loi n°2024-346 du 15 avril 2024, visant à adapter le droit de la responsabilité civile aux enjeux actuels, a introduit une nouvelle disposition concernant les troubles anormaux de voisinage. Cette loi, qui modifie le code civil, prend en compte l'antériorité des activités à l'origine des troubles.
Principe de l'antériorité
Désormais, l'article 1253 du code civil définit à la fois les notions de trouble anormal de voisinage et de responsable. Il prévoit que la responsabilité de l'auteur d'un trouble anormal de voisinage n'est pas engagée lorsque ce trouble provient d'activités existant antérieurement à l'arrivée de la personne qui se plaint du trouble.
En d'autres termes, si un stand de tir est installé depuis longtemps et qu'une personne s'installe à proximité et se plaint du bruit, elle ne pourra pas obtenir réparation si l'activité du stand est conforme aux lois et règlements et qu'il n'y a pas d'aggravation du trouble.
Conditions d'application de l'antériorité
Pour que l'exception d'antériorité puisse être invoquée, trois conditions doivent être réunies :
Antériorité de l'activité : L'activité à l'origine du trouble doit exister antérieurement à l'acte transférant la propriété ou octroyant la jouissance du bien à la personne lésée, ou à défaut d'acte, à la date d'entrée en possession du bien par cette personne.
Conformité aux lois et règlements : L'activité doit être conforme aux lois et règlements en vigueur.
Absence d'aggravation du trouble : L'activité doit s'être poursuivie dans les mêmes conditions ou dans des conditions nouvelles qui ne sont pas à l'origine d'une aggravation du trouble anormal.
Implications pour les clubs de tir
Cette nouvelle loi constitue une avancée majeure pour les clubs de tir, car elle leur permet de se défendre contre les plaintes de voisins nouvellement installés à proximité de leurs installations. Elle consacre le principe du "bien-vivre ensemble" et permet de défendre le patrimoine que constitue la pratique du tir.
Cependant, il est important de noter que cette loi ne s'applique qu'en cas d'antériorité de l'activité et sous réserve du respect des conditions mentionnées ci-dessus. De plus, elle ne concerne que les troubles de voisinage et ne remet pas en cause les réglementations spécifiques relatives au bruit.
Préparation à la défense
Il est conseillé aux stands de tir de prendre des mesures pour se préparer à d'éventuelles contestations :
Réaliser des mesures de bruit : Faire procéder à des mesures de bruit par un professionnel afin d'enregistrer l'intensité sonore et de disposer de données objectives en cas de litige. Il est impératif d'utiliser la norme NF S31-160 pour mesurer les bruits des tirs et de ne pas se contenter de mesures réalisées avec un simple smartphone.
Consigner les informations : Consigner les horaires, le nombre d'adhérents, la fréquentation, la fréquence des tirs, le type d'armes utilisé, les compétitions hébergées, etc.
Conserver les historiques : Vérifier et conserver les historiques des activités du stand afin de prouver l'antériorité du bruit par rapport à l'installation du requérant et de se défendre contre une éventuelle accusation d'aggravation du trouble.
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