La chasse est une activité strictement encadrée en France, et le choix de l'arme utilisée est soumis à des réglementations précises. Cet article vise à détailler les conditions d'utilisation des armes avec un permis de chasse, en abordant les catégories d'armes autorisées, les calibres appropriés, les règles de sécurité et les aspects légaux essentiels.
Obtention du permis de chasser : Exigences et déroulement de l'examen
L'examen du permis de chasser est organisé par l'Office Français de la Biodiversité (OFB) en collaboration avec les Fédérations Départementales des Chasseurs. Il a pour objectif principal de s'assurer que les candidats possèdent les connaissances théoriques et pratiques nécessaires pour pratiquer la chasse de manière sécurisée et respectueuse de l'environnement. L'épreuve se déroule sur une seule journée et comprend des exercices pratiques suivis de questions théoriques.
Épreuves pratiques
Le candidat effectue le parcours avec une arme à canon lisse. Au 3è atelier, il pourra choisir une arme à canons basculants ou semi-automatique, avec laquelle il est évalué lors de l’exercice pratique. Le candidat est amené à franchir une clôture et/ou un fossé, arme en main, en respectant les règles de sécurité. 6 plateaux d’argile sont propulsés d’une fosse derrière laquelle le candidat est posté avec une arme à canons basculants ou semi-automatique selon le choix du candidat. L’un au moins d’entre ces plateaux est propulsé en direction d’une silhouette humaine pivotante se dressant face au candidat avant le tir. Un au moins d’entre ces plateaux est de couleur rouge et symbolise un spécimen d’espèce d’oiseau protégée dont la destruction est interdite ou d’espèce dont la chasse n’est pas autorisée. Le candidat est placé dans la situation d’un chasseur posté en battue et doit connaître les différentes phases de l’organisation de ce type de chasse. Il effectue ensuite un exercice de manipulation de la carabine comportant un démontage et un montage de la culasse et un chargement-déchargement de l’arme. Le point de comportement général attribué à la fin des ateliers 1, 2 et 4 est acquis si le candidat a fait preuve, au cours de l’exercice, d’une rigueur constante dans l’exécution des procédures de sécurité et de manipulation des armes, de vigilance et de respect de l’environnement de l’exercice concerné.
Épreuve théorique
L'épreuve théorique, sous forme de QCM, comporte 21 questions portant sur :
- La connaissance des espèces chassables et protégées.
- La réglementation relative à la chasse (périodes de chasse, zones protégées, les gibiers autorisés).
- La sécurité et le comportement à adopter lors de la chasse.
- Les gestes à effectuer en cas d'accident.
Pour réussir cette épreuve, le candidat doit répondre correctement à au moins 16 questions, dont certaines sont obligatoires (relatives à la sécurité).
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Inscription et déroulement
Les sessions d’examen ont lieu toute l’année. L’inscription à l’examen se fait en même temps que l’inscription aux formations obligatoires théoriques et pratiques de préparation organisées par les fédérations départementales des chasseurs. Sur la page d’accueil, cliquez sur « Inscription à l’examen » et saisissez les informations demandées. Attention : cette saisie en ligne et ce paiement ne finalisent pas votre demande. Le CERFA dûment complété et les pièces jointes doivent être envoyés à la fédération départementale des chasseurs, SOUS FORMAT PAPIER UNIQUEMENT, par voie postale. Vous devez vous présenter, muni de votre convocation et d’une pièce d’identité avec photographie (carte nationale d’identité, passeport). Est nul de plein droit tout permis de chasser délivré sur une fausse déclaration. Les peines prévues par l'article 441-6 du code pénal sont de 2 ans de prison et 30.000 € d'amende. La demande de report de convocation aux épreuves de l’examen doit être faite par écrit et accompagnée des justificatifs adéquats.
Catégories d'armes autorisées pour la chasse en France
En France, les armes de chasse sont principalement classées dans les catégories C et D. La catégorie C comprend la majorité des armes utilisées pour la chasse, tandis que la catégorie D inclut certaines armes historiques et de collection.
Armes de catégorie C
Les armes de catégorie C les plus courantes pour la chasse incluent :
- Les fusils à canon lisse, notamment ceux de calibre 12 et 20, particulièrement populaires pour la chasse au petit gibier et aux oiseaux.
- Les carabines à répétition manuelle.
- Certaines armes semi-automatiques avec des restrictions sur la capacité du chargeur.
Armes de catégorie D
Cette catégorie inclut certaines armes historiques et de collection, dont l'utilisation pour la chasse est soumise à des conditions spécifiques.
Choisir le bon calibre : Adapter l'arme au gibier
Le choix du calibre de votre arme de chasse dépend largement du type de gibier que vous comptez chasser. Un calibre inadapté peut non seulement compromettre l’efficacité de votre chasse, mais aussi poser des problèmes éthiques en termes de souffrance animale.
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Calibre .30-06 Springfield
Le calibre .30-06 Springfield est réputé pour sa polyvalence et son efficacité sur le grand gibier français. Cette munition offre un excellent compromis entre puissance d’arrêt et recul gérable, la rendant adaptée à la chasse au cerf, au sanglier ou au chevreuil. Les carabines chambrant du .30-06 sont disponibles dans une grande variété de modèles, allant des versions légères pour la chasse en montagne aux versions plus lourdes pour la battue.
Calibre 12
Le calibre 12 est le choix par excellence pour la chasse au petit gibier et aux oiseaux. Sa popularité s’explique par sa polyvalence et la large gamme de munitions disponibles. Les fusils de chasse calibre 12 existent en diverses configurations, telles que les superposés, les juxtaposés ou les semi-automatiques. Chaque type présente ses avantages, et le choix dépendra de vos préférences personnelles et de votre style de chasse.
Armes mixtes Express
Les armes mixtes Express, combinant un canon rayé et un canon lisse, offrent une polyvalence incomparable pour les chasseurs qui pratiquent à la fois la chasse au grand et au petit gibier. Typiquement, une Express combine un canon rayé de calibre moyen (comme le 7x57R ou le .30-06) avec un canon lisse de calibre 12 ou 20. Cette configuration vous permet de chasser le sanglier le matin et de vous adapter pour la chasse aux faisans l’après-midi, tout cela avec la même arme.
Calibre .22 LR
Bien que moins puissantes et généralement non autorisées pour la chasse au gros gibier, les carabines de calibre .22 LR ont leur place dans l’arsenal du chasseur. Ces carabines peuvent également être utilisées pour la régulation de certains nuisibles, sous réserve des réglementations locales. Dans certains cas, le calibre .22 LR reste interdit à la chasse.
Réglementation et obligations liées à la détention d'armes de chasse
La détention d’armes de chasse en France est strictement encadrée par la loi. Comprendre et respecter ces réglementations est essentiel pour tout chasseur, non seulement pour rester dans la légalité, mais aussi pour garantir la sécurité de tous.
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Acquisition d'une arme de catégorie C
Pour acquérir une arme de catégorie C, vous devez être titulaire d’un permis de chasser validé pour l’année en cours ou de l’année précédente. L’achat d’une arme de chasse doit se faire auprès d’un armurier agréé. Cette procédure vise à assurer la traçabilité des armes et à garantir qu’elles ne tombent pas entre de mauvaises mains.
Stockage et transport des armes
La détention d’une arme de chasse s’accompagne d’obligations strictes en matière de stockage. Vous devez prendre toutes les précautions nécessaires pour éviter le vol ou l’utilisation de votre arme par des personnes non autorisées. Les munitions doivent être stockées séparément, dans un endroit sécurisé et inaccessible aux personnes non autorisées.
Transport d'une arme de chasse
Le transport d'une arme de chasse, que ce soit pour se rendre sur le terrain de chasse ou pour rentrer chez soi, est un aspect crucial de la pratique sécurisée de la chasse. La loi française est stricte en matière de transport d’armes pour garantir la sécurité publique et prévenir les accidents.
- Décharger l'Arme : La règle la plus importante est de toujours transporter une arme déchargée. Les cartouches de chasse doivent être retirées de la chambre et du magasin. Cette précaution évite tout risque de décharge accidentelle pendant le transport.
- Séparer les Munitions : Les munitions doivent être transportées séparément de l'arme. Idéalement, elles doivent être placées dans une boîte sécurisée, loin de l’arme elle-même, pour minimiser tout risque.
- Utiliser une Housse de Transport : Les armes doivent être placées dans une housse de transport ou un étui. Cela protège l’arme contre les dommages et empêche un accès non autorisé ou accidentel à la détente. La housse doit être conçue pour l’arme spécifique et fermée correctement. Pour plus de sécurité, on peut ajouter un système de verrouillage sur l’arme comme un verrou de pontet ou il est possible également de démonter l’arme en deux parties afin d’éviter qu’elle soit utilisable de suite.
Conseils pour le choix d'une première arme de chasse
Pour un chasseur débutant, le choix de sa première arme est une décision cruciale qui influencera grandement son expérience et son développement dans la pratique de la chasse.
- Maniabilité : Tout d’abord, la maniabilité de l’arme est primordiale. Un fusil trop lourd ou mal équilibré peut rapidement devenir inconfortable et affecter la précision du tir. Il est recommandé de choisir une arme dont le poids et les dimensions correspondent à votre morphologie.
- Recul : Le recul est un autre facteur important, surtout pour les débutants. Un recul trop important peut être intimidant et conduire à développer de mauvaises habitudes de tir. Optez pour des calibres modérés qui offrent un bon compromis entre efficacité et confort de tir.
- Polyvalence : La polyvalence est également un critère à considérer. Pour un premier achat, privilégiez une arme capable de s’adapter à différents types de chasse.
- Budget : Enfin, le budget est un facteur à ne pas négliger. Il n’est pas nécessaire d’investir dans l’arme la plus chère pour débuter. De nombreux fabricants proposent des modèles d’entrée de gamme de qualité, parfaitement adaptés aux besoins des chasseurs novices.
Entretien de l'arme : Garantir sécurité et longévité
L’entretien régulier de votre arme de chasse est essentiel pour garantir sa longévité, sa fiabilité et votre sécurité. Un fusil ou une carabine bien entretenus fonctionneront de manière optimale et vous serviront fidèlement pendant de nombreuses années.
- Nettoyage après chaque utilisation : Même si vous n’avez tiré qu’une seule cartouche, les résidus de poudre et l’humidité peuvent commencer à corroder le canon. Utilisez des brosses et des solvants adaptés à votre calibre pour nettoyer soigneusement le canon, la chambre et les autres parties mobiles de l’arme.
- Inspection régulière : Vérifiez l’état des ressorts, des détentes et des systèmes de sécurité. Si vous constatez une usure anormale ou un dysfonctionnement, n’hésitez pas à consulter un armurier professionnel.
- Stockage approprié : Utilisez une housse ou un étui de qualité pour protéger votre arme de la poussière et de l’humidité. N’oubliez pas que certaines pièces, comme les ressorts de chargeur ou les joints toriques, peuvent nécessiter un remplacement périodique. Tenez un registre de l’entretien de votre arme, notant les dates de nettoyage, de lubrification et de remplacement des pièces.
Formation à la sécurité : Un impératif pour tout chasseur
La formation au maniement sécuritaire des armes est un aspect fondamental de la pratique de la chasse. Non seulement elle est essentielle pour votre sécurité et celle des autres, mais elle est également obligatoire pour obtenir et conserver votre permis de chasser. La Fédération Nationale des Chasseurs, en collaboration avec les fédérations départementales, propose divers stages pratiques pour améliorer vos compétences en matière de sécurité.
Règles de sécurité fondamentales
Quelle que soit votre expérience, le respect scrupuleux des règles de sécurité fondamentales est primordial. Rappelez-vous que la sécurité est une responsabilité partagée. N’hésitez pas à rappeler ces règles à vos compagnons de chasse et à intervenir si vous observez un comportement dangereux.
Techniques de tir spécifiques
Chaque type de gibier nécessite une approche de tir spécifique pour garantir à la fois l’efficacité de la chasse et le respect de l’éthique cynégétique. Pour le petit gibier, comme le lapin ou le faisan, le tir au vol est souvent de mise. Cette technique requiert une grande réactivité et une bonne anticipation des trajectoires. La chasse au grand gibier, en revanche, nécessite souvent des tirs à plus longue distance. Ici, la précision prime sur la rapidité. L’utilisation d’un support, comme une bretelle ou un bâton de pirsch, peut améliorer significativement la stabilité de votre tir.
Importance de la pratique régulière
Un bon chasseur connaît ses limites et celles de son arme. Quelle que soit la technique utilisée, il est crucial de pratiquer régulièrement, idéalement sous la supervision d’un instructeur qualifié. En fin de compte, la formation au maniement sécuritaire des armes n’est pas une simple formalité à remplir pour obtenir votre permis. C’est un processus continu d’apprentissage et de perfectionnement qui vous accompagnera tout au long de votre vie de chasseur.
Points éliminatoires à l'examen du permis de chasser
L'examen du permis de chasser en France est conçu pour s'assurer que seuls les candidats qui maîtrisent parfaitement les règles de sécurité peuvent obtenir leur permis. Certains comportements et erreurs lors de l'examen sont considérés comme éliminatoires, car ils représentent des dangers potentiels graves pour le candidat lui-même et pour les autres.
- Départ intempestif d’un coup de fusil ou carabine, imputable au candidat : À tous moments le chasseur se doit d’être maître de son arme. En dehors de la phase de tir, le doigt ne doit jamais rester sur la queue de détente.
- Canon(s) dirigé(s) vers une personne, arme fermée : Pour rappel, la première règle de sécurité est que l’on doit toujours considérer une arme comme étant chargée. De ce fait, il est strictement interdit de diriger son arme vers des personnes.
- Fermeture de l’arme sur les pieds du candidat : La fermeture de l’arme se fait canon vers le bas et 1m devant les pieds du candidat.
- Passage des obstacles fusil fermé (chargé ou non), ou fusil ouvert et chargé : Le passage d’un obstacle s’effectue obligatoirement arme en sécurité, ce qui signifie bascule ou culasse ouverte et non approvisionnée.
- Remise de l’arme fermée à l’inspecteur du permis de chasser : La remise en main d’une arme à l’inspecteur se fait arme en sécurité. Le candidat met l’arme en sécurité et l’instructeur vérifie l’arme à son tour lorsqu’il a en main. Cela vaut dans l’autre sens.
- Tir à la hanche : Que ce soit avec une carabine grande chasse ou un fusil de chasse, le tir s’effectue arme épaulée et non à la hanche.
- Tir sans regarder la cible ou le plateau : Le candidat doit toujours être sûre de sa cible et de son environnement.
- Non maîtrise manifeste de l’arme : Une non maîtrise évidente de l’arme par le candidat représente un danger aussi bien pour lui que pour les autres.
- Refus d’exécuter une action ordonnée par l’inspecteur du permis de chasser : L’inspecteur représente l’autorité lors de l’examen et ses consignes doivent être respectées.
Dans tous les cas, seules font force de loi l’appréciation et les exigences de l’inspecteur de l’ONCFS.
Moyens de communication et dispositifs de localisation à la chasse
Lors de la pratique de la chasse, la communication et la localisation sont des éléments essentiels pour assurer la sécurité des participants et optimiser l’efficacité des actions. La coordination entre chasseurs, ainsi que la capacité à se localiser et à signaler sa présence, permettent d’éviter les accidents et de mieux gérer les situations imprévues.
Moyens de Communication Électroniques
Les outils électroniques modernes ont considérablement amélioré la communication lors des parties de chasse. Ces moyens permettent de rester en contact permanent avec les autres membres du groupe, de coordonner les actions et d’agir rapidement en cas de besoin.
- Téléphone Mobile : Le téléphone mobile est sans doute l'outil le plus courant et le plus accessible. Il permet d’appeler ou d’envoyer des messages en temps réel pour signaler sa position, prévenir d’un changement de plan, ou en cas de problème. De nombreuses applications mobiles permettent de partager en temps réel sa position avec les autres membres du groupe, de consulter des cartes détaillées du terrain, et de définir des zones de chasse.
- Radio et Talkie-Walkie : Les radios et talkie-walkies sont des moyens de communication très prisés en chasse, surtout dans des zones où le réseau téléphonique est absent. Ils permettent une communication directe et instantanée entre les chasseurs.
- Dispositifs GPS : Les dispositifs GPS portables permettent de localiser précisément chaque chasseur. Ils peuvent être utilisés pour marquer des points d’intérêt, suivre des itinéraires précis, ou revenir à un point de départ en toute sécurité. Ils sont également fort utiles sous formes de colliers GPS pour localiser les chiens de chasse.
Moyens de Communication Visuels
La communication visuelle est également essentielle pour assurer la sécurité et la coordination lors de la chasse. Ces moyens permettent de signaler la présence des chasseurs, de marquer les zones de chasse, de prévenir les accidents et de marquer la présence d’un gibier mort.
- Vêtements Fluos : Le port de vêtements haute visibilité est obligatoire dans de nombreuses situations de chasse, notamment lors des battues. Les couleurs vives, telles que l’orange fluorescent, permettent aux autres chasseurs de repérer rapidement une personne, même à distance ou en cas de faible luminosité.
- Panneaux de Signalisation : Les panneaux de signalisation sont utilisés pour indiquer les zones de chasse, prévenir les passants ou les autres chasseurs de la présence d’une activité de chasse en cours, et délimiter les zones interdites ou dangereuses.
Armes de catégorie B et chasse : Ce qu'il faut savoir
En principe, il n’est pas possible de chasser avec une arme d’épaule de catégorie B pour les mêmes raisons de port interdit que pour les armes de poing. La majorité des anciennes armes à verrou classées en 1e catégorie sont désormais classées en catégorie C, donc autorisées à la chasse. De toute façon, l’arme et la munition doivent respecter les dispositions règlementaires concernant la chasse. Sont notamment interdits : les systèmes de visée permettant des tirs à plus de 300 m, les balles blindées, le rechargement automatique de plus de trois coups, les visées nocturnes avec amplificateur de lumière électronique, et les cannes-fusils. Tout calibre égal ou supérieur à 20 mm (canon rayé, classé en A4) ou supérieur au calibre 8 (canon lisse, classé en A5 et sauf exceptions) est interdit d’acquisition et de détention, donc évidemment d’utilisation à la chasse. Depuis le 1er août 2018, certains fusils à pompe rayés ont été surclassés en catégorie B. Seuls les tireurs licenciés qui ont demandé en 2019 une autorisation de détention de catégorie B ont pu les conserver sans modification mais ne peuvent les utiliser qu’en stand de tir.
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