La réglementation des stands de tir en Allemagne est rigoureuse et vise à assurer la sécurité et le contrôle des armes à feu. Plusieurs aspects sont encadrés, allant du stockage des armes aux autorisations nécessaires pour leur détention et leur utilisation.
Aperçu des stands de tir en France
Pour se faire plaisir avec des armes à feu, la seule solution est de se rendre dans un endroit adapté. En Moselle, il permet non seulement à des particuliers de venir s’entraîner régulièrement et de se retrouver autour d’une même passion, mais aussi d’accueillir des manifestations particulières et même les Championnats de France dans de nombreuses disciplines. Certaines particularités techniques du stand de tir permettent aussi d’accueillir des tireurs des pays alentours (Allemagne, Belgique, Pays-Bas et Luxembourg). Avec un personnel compétent et qualifié, vous pourrez en apprendre plus sur les armes air comprimé et à feu et sur la maîtrise sportive de ces dernières.
Restrictions sur les armes et calibres
Il est important de noter que toutes les armes à feu ne sont pas autorisées dans les stands de tir. Par exemple, les calibres de chasse 12, 16, 20 et 410 ne sont pas autorisés dans certains stands. Certains clubs organisent des après-midi de tir à balle pleine, mais il est impératif de détenir une ou des armes conformes aux réglementations en cours pour pouvoir s’entraîner.
Stockage des armes et munitions
Mesures de sécurité spécifiques
Les armes sont enchaînées par passage d’une chaîne ou d’un câble dans les pontets, la chaîne ou le câble étant fixés au mur. À défaut, elles peuvent être munies d’un système de sécurité individuel ou collectif assurant leur fixation. Les armes des catégories A et B doivent être conservées dans des coffres-forts ou des armoires fortes scellés dans les murs ou dans des chambres fortes. Elles peuvent également être conservées dans des resserres comportant une porte blindée et dont les ouvertures sont protégées par des barreaux ou des volets métalliques. Les armes de la catégorie C sont enchaînées par passage d’une chaîne ou d’un câble dans les pontets, la chaîne ou le câble étant fixés au mur. À défaut, elles peuvent être munies d’un système de sécurité individuel ou collectif assurant leur fixation. Les munitions sont conservées dans des conditions en interdisant l’accès libre.
Conformité à la loi
Le club qui détient des armes doit les « conserver dans ses installations » ou, s’il détient au maximum 5 armes (quel que soit les catégories), à minima les carcasses ou, le cas échéant les parties inférieures des boîtes de culasse. Les armes, munitions et leurs éléments sont conservés dans les installations de la fédération ou de l’association. Seule exception possible, lorsque l’association détient au maximum 5 armes. Art. R314-2 du CSI : « Les personnes physiques ou morales détentrices d’armes à feu sont tenues de prendre toute disposition de nature à éviter l’usage de ces armes par un tiers. » Art. R314-8 du CSI spécialement destiné aux clubs de tir : « Lorsque les armes ne sont pas utilisées, les fédérations sportives ayant reçu du ministre chargé des sports, au titre de l’article L.
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Responsabilités
Seul le président peut demander et obtenir les autorisations pour son club. Il est donc logique qu’il soit le seul responsable de la conservation. Le club a intérêt à être assuré, la liste des armes doit être annexée au contrat et le lieu du stockage précisé. Généralement, le préfet retire les autorisations lors d’un vol. Dans son idée, si le vol a été possible, c’est que les armes ne sont pas en sécurité. Si le vol se produit chez un particulier qui entrepose bénévolement les armes du club, cela peut entraîner des complications juridiques.
Autorisations et restrictions en Allemagne
En Allemagne, les gens peuvent détenir un AR-15 sous licence sportive ou de chasse. Ils ont été très intelligents parce qu’ils ne disent pas un mot sur la directive, ils l’ignorent, mais ils ont fait quelques changements pour pouvoir dire qu’ils n’ont pas besoin de faire autre chose. Tout le reste est soumis à autorisation (WBK). Avec la WBK verte, pas de quota, accès à (presque) toutes les armes, pas de limite d’achat, mais autorisation préalable à demander avant chaque achat. La WBK rouge pour les collectionneurs donne accès à toutes les armes correspondantes au thème de collection pour laquelle elle a été délivrée, le demandeur doit présenter à un jury un dossier pour justifier de son thème de collection, un peu comme un étudiant soutient une thèse, c’est très couteux mais si il obtient sa WBK Rouge c’est quasi « open bar » dans son thème de collection. Les tireurs sportifs sont obligés de pratiquer régulièrement. Le minimum de pratique régulière est de dix-huit séances par an minimum, en principe avec chaque arme détenue à titre sportif et de participer aux compétitions (clause de besoin). Les chargeurs de + de 10 coups pour les armes longues semi-auto à percussion centrale et + de 20 coups pour les armes de poing à percussion centrale ne sont plus en vente libre (mais il semble que l’on puisse obtenir une autorisation pour en détenir). Certains calibres sont prohibés (5,45x18 PSM par exemple). L’acquisition de poudre est soumise à un permis (Pulverschein) qui s’obtient après une formation de 2-3 jours (payante) au rechargement (en gros on bachotes le manuel de rechargement suivi par un examen final). Les visites domiciliaires de contrôle du stockage des armes sont la norme, et payantes (il faut payer pour se faire contrôler).
Règles relatives aux armes semi-automatiques
Les règles relatives aux armes semi-automatiques dotées d’une crosse pliante ou télescopique qui peut être retirée sans l’aide d’outils et permet de réduire leur longueur à moins de 60 cm tout en conservant leur fonctionnalité. Or, la loi définit comme armes longues celles dont le canon avec la culasse fermée a une longueur supérieure à 30 cm et qui peuvent être utilisées même si la longueur totale est réduite à 60 cm ; c’est en substance ce que dit la directive, mais cela ne correspond pas du tout au fait que la longueur du verrou dépassant la face de la culasse doit être ajoutée au canon. Selon le système adopté en Allemagne, il semble que les règles de la directive qui ne sont pas spécifiquement transposées n’existent pas ; c’est le contraire de ce que d’autres États ont fait. Ce paragraphe est extrait de Enciclopedia delle armi - a cura di Edoardo Mori.
Autres considérations
Commerce ambulant et armes
En Allemagne, le commerce ambulant (appelé « Reisegewerbe ») est un type unique d’activité commerciale. Il s’agit de fournir des services ou de vendre des biens en dehors d’un lieu d’activité fixe. Les commerçants ambulants se rendent chez les clients ou proposent leurs marchandises dans les lieux publics. Une condition importante est que les clients ne doivent pas avoir préalablement contacté le commerçant ambulant. Les biens ou services sont ainsi proposés sans demande ni commande préalable. La base juridique des activités commerciales itinérantes figure dans le droit du commerce, plus précisément dans le Code allemand du travail (GewO). Par exemple, l’article 55 du GewO décrit ce qui constitue un commerce ambulant et les exigences qui régissent son immatriculation.
Armes Airsoft
Les armes Airsoft sont des répliques d'armes à feu réelles qui tirent des billes en plastique de calibre 6 mm. En Allemagne, les règlements suivants s'appliquent aux armes Airsoft selon les fabricants :
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- Catégorie 1 : Sans restriction d'âge - Armes Airsoft avec une énergie maximale de 0,08 joules avec marquage "CE".
- Catégorie 2 : Gratuit pour les 14 ans et plus - Armes Airsoft avec une énergie maximale de 0,5 joules.
- Catégorie 3 : Gratuit pour les 18 ans et plus - Armes Airsoft avec une énergie maximale de 7,5 joules. Elles sont soumises à la législation sur les armes à feu et portent la marque "F" dans un pentagone.
Port d'armes à air comprimé, à ressort et CO2
Le port d'armes à air comprimé, à ressort et CO2 (peu importe l'énergie/le nombre de joules) nécessite une autorisation. On ne porte une arme que si l'on exerce un contrôle effectif sur l'arme en dehors de son propre domicile, de ses locaux commerciaux ou de sa propriété clôturée.
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