Un stand de tir est un emplacement spécifiquement aménagé pour la pratique du tir de précision à la cible. On distingue différents types de stands, notamment les stands de tir à l'arc, au pistolet et à la carabine. Le tir sportif, pratiqué dans ces stands, allie exercice physique et concentration, se positionnant comme le troisième sport individuel le plus pratiqué au monde après le tennis et le golf. Grâce à sa diversité et à ses nombreuses disciplines, il peut se pratiquer à tout âge, notamment dans des clubs sportifs, regroupés dans les fédérations comme la Fédération française de tir.
Définition du Tir Sportif
Le tir sportif consiste à propulser, à l’aide d’une arme à air comprimé ou à feu, un projectile pour atteindre une cible située entre 10 et 300 mètres. Cela nécessite une excellente coordination psychomotrice, un sens de l’équilibre physique et émotionnel, la capacité de mobiliser certains groupes musculaires sans en activer d’autres, et une bonne compréhension de l’effet du système respiratoire sur la performance. La sécurité est primordiale, chaque tireur étant responsable de la sécurité des autres pratiquants.
Réglementation des Stands de Tir et du Tir Sportif en France
Tout stand de tir sportif destiné à accueillir des licenciés ou à proposer de la formation au tir doit être homologué par la Fédération Française de Tir (FFTir). Lorsqu’un stand de tir est accessible au public, il relève du statut d’Établissement Recevant du Public (ERP).
Mesures Concernant les Clubs de Tir (depuis le 1er août 2018)
De nouvelles dispositions sont applicables depuis le 1er août 2018, pour les clubs de tir et les tireurs sportifs, dans le cadre de la mise en œuvre du décret n° 2018-542 du 29 juin 2018 relatif au régime de la fabrication, du commerce, de l’acquisition et de la détention des armes.
Modification du Quota Maximum d’Armes des Clubs de Tir
Les clubs de tir peuvent être autorisés pour la pratique du tir sportif à acquérir et à détenir des armes, munitions et leurs éléments des 3°bis et 7° de la catégorie A1 et des 1°, 2°, 4°, 5°, 9° et 10° de la catégorie B dans la limite d’une arme pour quinze tireurs ou fraction de quinze tireurs et d’un maximum de quatre-vingt-dix armes (contre soixante auparavant) (article R.). Le nombre annuel des munitions correspondantes pouvant être acquises par ces mêmes clubs est adapté en proportion.
Lire aussi: TMNH : Histoire et impact
Cadre d’Utilisation des Armes de Catégorie A et B
Les armes de catégorie A et B ne peuvent pas être utilisées dans des stands de tir non affiliés à la fédération française de tir (en dehors de l’hypothèse des concours internationaux).
Armes de Poing à Percussion Annulaire Acquises et Détenues par les Clubs de Tir
Les associations sportives agréées (clubs de tir) sont autorisées à acquérir et détenir des armes de poing à percussion annulaire à un coup, non comptabilisées dans le quota prévu à l’article R.
Nouveau Régime des Carcasses et des Parties Inférieures des Boîtes de Culasse
Les carcasses (éléments d’armes de poing) et les parties inférieures des boîtes de culasse (éléments d’armes d’épaule), acquises depuis le 1er août 2018, sont désormais prises en compte dans les quotas mentionnés aux articles R.312-40 et R. 312-41. Celles acquises jusqu’au 31 juillet 2018 demeurent hors quota. Les autres éléments d’armes restent exclus du quota d’acquisition et de détention des armes, conformément au nouvel article R. 312-42.
Encadrement des Séances d’Initiation au Tir
Les séances d’initiation au tir sont désormais encadrées dans un but de renforcement de la sécurité publique (nouvel article R. 312-43-1). Seules les fédérations sportives et les associations sportives mentionnées aux articles R. 312-39-1 et R. 312-40 peuvent proposer et organiser des séances de tir d’initiation aux personnes qui ne sont pas licenciées d’un club de tir sportif agréé.
Ces séances ne peuvent avoir lieu que dans les stands de tir de ces fédérations ou associations et sur invitation personnelle du président, ou établie sous sa responsabilité. La participation d’une personne invitée à la séance de tir d’initiation doit être précédée d’une vérification, via la fédération sportive concernée, du fichier national des interdits d’acquisition et de détention d’armes (FINIADA) afin de s’assurer que la personne invitée n’y est pas inscrite. Si la personne invitée est inscrite, un signalement en est fait sans délais au commissariat de police ou à la brigade de gendarmerie territorialement compétent.
Lire aussi: Tout savoir sur la réglementation
Les fédérations ou les associations proposant ces séances d’initiation au tir doivent tenir à jour la liste nominative des personnes invitées, ainsi que la date de la séance d’initiation à laquelle elles ont participé. S’il s’agit d’armes des catégories A et B, elles sont conservées dans des coffres-forts ou des armoires fortes conformément au 1° de l’article R. 314-8 ; s’il s’agit d’armes de catégorie C, elles sont enchaînées conformément au 2° de l’article R.
Depuis le 1er août 2018, certains aménagements sont prévus pour les seules associations sportives détenant au maximum cinq armes, quelle qu’en soit la catégorie. En effet, ces clubs de tir peuvent conserver les éléments de ces armes, à l’exclusion de la carcasse ou, le cas échéant, des parties inférieures des boîtes de culasse, en dehors de leurs installations, sous réserve que le lieu de conservation de ces éléments respecte les dispositions suivantes (article R.). En revanche, les carcasses (pour les armes de poing) et les parties inférieures des boîtes de culasse (pour les armes d’épaule) doivent être conservées dans les installations de ces clubs de tir. Il s’agit donc d’un assouplissement, pour ces seules associations sportives, des règles antérieures, qui interdisaient toute forme de conservation d’armes ou d’éléments d’armes détenus par le club, en dehors de l’enceinte sportive.
Systèmes d’Alimentation
Les systèmes d’alimentation sont supprimés de la définition des éléments d’arme (19° de l’article R. 311-1). Cependant, leur acquisition reste réglementée (articles R. 312-45 et R.). Seuls les armuriers titulaires d’une autorisation de fabrication, de commerce et d’intermédiation (AFCI) pour la catégorie A1° peuvent vendre les systèmes d’alimentation à grande capacité.
Modifications du Classement des Armes
Aussi, les détenteurs de fusils à pompe reclassés en catégorie B, s’ils sont également tireurs sportifs, doivent déposer une demande d’autorisation avant le 31 juillet 2019. Ces fusils à pompe détenus par des tireurs sportifs ne sont pas pris en compte dans les quotas prévus à l’article R. 312.40. Ils peuvent également faire transformer leur fusil par un professionnel pour respecter les spécifications techniques des armes relevant de la catégorie C. Seuls les armuriers titulaires d’une autorisation de fabrication et de commerce d’armes de catégorie B peuvent vendre ou transformer les fusils à pompe surclassés.
Les fusils à pompe à canon rayé chambrés pour les calibres de chasse (8, 10, 12, 14, 16, 20, 24, 28, 32, 36 et 410) et actuellement utilisés pour la chasse (capacité inférieure à 5 coups, dont la longueur totale est supérieure à 80 cm, dont la longueur du canon est supérieure à 60 cm et dont la crosse est fixe) sont maintenus en catégorie C (C1°d), par dérogation au surclassement des autres fusils à pompe à canon rayé en catégorie B.
Lire aussi: Sport et tradition à Romans
Les carabines de chasse à répétition manuelle à canon rayé, munies d’un dispositif de rechargement à pompe titrant des munitions à étui métallique et dont la longueur du canon est supérieur à 45 cm, restent classées en catégorie C (C1°b). Les fusils de chasse à un coup par canon lisse sont désormais classés en catégorie C1°c.
Le décret supprime la catégorie D1° et conserve une catégorie D pour les seuls armes et matériels anciennement classés en catégorie D2°. La catégorie D concerne donc désormais exclusivement les armes libres d’acquisition et de détention. Ainsi, les détenteurs d’un récépissé d’enregistrement (ancienne catégorie D1°) d’une arme acquise entre le 13 juin 2017 et le 31 juillet 2018 doivent en faire la déclaration conformément à l’article R. 312-56, au plus tard le 14 décembre 2019.
Réducteurs de Son
Les dispositifs d’atténuation du bruit de tir, plus communément appelés « silencieux » ou réducteurs de son, sont exclus de la catégorie des éléments d’armes. Toutefois, leur acquisition ne peut se faire que sur présentation du titre de détention de l’arme correspondante et d’un permis de chasser ou d’une licence de tir (article R. 312-45-2). Les tireurs sportifs ayant acquis un réducteur de son, sur autorisation d’acquisition et de détention comme l’exigeait la réglementation jusqu’à présent, disposent d’un délai de 6 mois, soit jusqu’au 1er février 2019, pour acquérir, s’ils souhaitent le remplacer, un élément d’arme. À l’issue de ce délai, l’autorisation d’acquisition et de détention d’élément d’arme sera caduque.
Contrôle des Ventes Entre Particuliers
Les ventes d’armes, éléments d’armes et munitions des catégories A, B, C, et g et h du D, de particulier à particulier, ne sont désormais plus possibles.
Mise en Possession
Dorénavant, lorsqu’une personne est mise en possession d’une arme ou d’un élément d’arme de catégorie C par découverte ou par voie successorale, elle doit faire constater cette mise en possession par un armurier ou un courtier et en faire la déclaration (article R.).
Conditions pour les Licenciés
Il doit, au cours de l’année, participer à au moins trois séances contrôlées de pratique du tir. Lorsque le licencié est titulaire d’autorisations de détention pour des armes classées en catégorie B, le tir de contrôle est pratiqué avec une arme classée en catégorie B.
Modalités des Séances Contrôlées
Tir sur cibles papier, cibles métalliques ou d’argile : un tir de 40 coups minimum sera effectué sur les cibles correspondantes sous le contrôle de la personne habilitée. Une fois le tir effectué, le responsable du contrôle valide le carnet de tir en y apposant son nom, sa signature, la date, le cachet du club et remplit le registre journalier. Une licence sportive de la fédération française de tir en cours de validité est requise. A noter qu'à compter du 10 mai 2022, les personnes qui n'ont jamais été titulaires d'une autorisation ne peuvent détenir qu'un maximum de six armes (article R312-41-1).
Démarches pour Ouvrir un Stand de Tir
Ouvrir un stand de tir répond à une demande croissante pour la pratique encadrée du tir sportif.
Étapes Clés
- Évaluer la faisabilité commerciale et réglementaire :
- Analyser la demande locale et la concurrence.
- Définir le concept et l’offre.
- Établir un business plan : Formaliser les ambitions et chiffrer les besoins.
- Choisir un lieu adapté : Allier sécurité, conformité réglementaire et compatibilité avec l’environnement. Disposer d’un terrain adapté.
- Déposer un permis de construire : Informer la mairie du projet.
- Saisir les commissions compétentes : Contacter la Ligue régionale de tir, la CCDS et la Commission de Sécurité pour les ERP.
- Finaliser le projet : Obtenir l'homologation et l'agrément.
Homologation et Agrément
- Pré-visite technique : Un expert mandaté par la ligue identifie les éventuelles non-conformités.
- Visite de la commission d’homologation : Une commission composée de spécialistes se rend sur le site.
- Affiliation et ouverture : Le président du club peut délivrer les licences FFTir et ouvrir officiellement le stand.
Communication et Animation
- Avant l’ouverture : Créer des pages sur les réseaux sociaux et partager les coulisses du projet.
- Au lancement : Organiser une inauguration avec essais gratuits ou offres promotionnelles.
- Après l’ouverture : Animer le lieu avec des initiations, des stages, voire des compétitions et fidéliser via des cartes d’abonnement ou réductions membres.
Troubles de Voisinage et Nuisances Sonores
Les troubles du voisinage en raison du bruit des détonations doivent être constatés par un appareil scientifique défini par la réglementation et par une personne agréée.
Base Juridique
Le trouble du voisinage est régi par le Code de la Santé Publique. La personne qui effectue la mesure doit être assermentée ou agréée par le Procureur de la République. Les agents de police municipale sont habilités à effectuer des mesures acoustiques lorsqu'ils sont assermentés à cet effet.
Si le trouble est fondé légalement (par sonomètre homologué), on risque sur l’article R623-2 du Code Pénal : "Les bruits ou tapages injurieux ou nocturnes troublant la tranquillité d’autrui sont punis de l’amende prévue pour les contraventions de la 3e classe."
Le trouble du voisinage, mais surtout l’exception d’antériorité sont désormais définis par le Code civil (Article 1253) suite à la loi 2024-346.
Disciplines du Tir Sportif
Le tir sportif regroupe 11 disciplines ayant toutes en commun l’utilisation d’une arme pour tenter d’atteindre, avec le maximum de précision et de façon répétitive, une cible située à une distance très variable.
Disciplines Principales
- CARABINE : Les disciplines de tir à la carabine se font aux distances de 10 m (plomb diabolo), 50 m (tir à balle de 22LR) et 300 m.
- CIBLE MOBILE : Avec une carabine munie d’une lunette, il faut atteindre une cible zonée à 10 m ou une figurine de sanglier à 50 m fixée sur un chariot.
- PISTOLET : Les disciplines «Pistolet» proposent des distances de tir à 10 m (plomb diabolo), 25 et 50 m (tir à balle 22LR et gros calibre). Tous les tirs se font en position debout, à « bras franc ».
- TIR SPORTIF DE VITESSE : Pour les amateurs de tir en mouvement et dynamique, le Tir sportif de vitesse permet des actions de tir très spectaculaires. Il s’effectue contre la montre, avec des pistolets de gros calibre munis d’une visée optique ou non.
- Ball-trap: Le Balltrap nécessite l’emploi de fusil de sport et trap dédiés à la discipline avec des caractéristiques techniques poussées.
- TAR (Tir aux Armes Règlementaires): Le TAR permet la sauvegarde des armes réglementaires ayant été en dotation dans les armées du monde entier.
- Armes à Poudre Noire: Cette discipline regroupe des pratiquants passionnés des armes d’avant 1900.
- Benchrest: Le benchrest se pratique assis avec une carabine posée sur un support de tir spécifique.
- Arbalète Match et Field: L’arbalète match se tire à 10 m et 30 m, tandis que l’arbalète field se pratique en extérieur aux distances de 35, 50 et 65 m.
Autres Disciplines
- La Fosse olympique.
- Le Skeet olympique.
Séances de Tir d'Initiation
Les personnes non adhérentes d'associations sportives agréées membres de la fédération française de tir, d'associations affiliées à la fédération française de ball-trap et de tir à balle ou d'association ayant pour objet statutaire la gestion de la chasse qui souhaitent être admises dans les installations desdites associations ou fédérations pour participer à des séances de tir d'initiation présentent, lors de leur admission, une pièce justificative d'identité et une invitation délivrée sous la responsabilité du président. Elles ne peuvent participer à plus de deux séances de tir d'initiation par période de douze mois.
Ces séances ne peuvent être proposées et organisées que par les associations ou fédérations mentionnées à l'alinéa précédent, à l'exclusion de toute autre personne physique ou morale. Les représentants de la fédération concernée s'assurent au préalable de l'absence d'inscription de la personne au fichier national des interdits d'acquisition et de détention d'armes. En cas d'inscription, le signalement en est fait sans délai au commissariat de police ou à la brigade de gendarmerie territorialement compétent. La manipulation des armes et le tir se font sous le contrôle direct d'une personne qualifiée mandatée à cet effet par le président. L'organisateur tient à jour la liste nominative des personnes reçues à ce titre mentionnant la date de la séance à laquelle elles ont participé et le type d'armes utilisées. Cette liste est tenue à la disposition des agents habilités de l'Etat.
Seules peuvent être utilisées : des armes de poing à percussion centrale de la catégorie B, des armes à percussion annulaire de la catégorie B ou des armes de la catégorie C pour les séances organisées par les associations sportives agréées membres de la fédération française de tir ou par cette fédération ; des armes à percussion centrale de la catégorie C pour les séances organisées par les associations affiliées à la fédération française de ball-trap et de tir à balle ; des armes à percussion centrale de la catégorie C pour les séances organisées par les associations ayant pour objet statutaire la gestion de la chasse.
tags: #stand #de #tir #définition #et #reglementation