Association de Tir Audengeoise : Un Conflit Urbain et Judiciaire

L'Association de Tir Audengeoise (ATA), autrefois située à l'écart de l'urbanisation, se trouve aujourd'hui au cœur d'un conflit persistant avec la ville d'Audenge. Ce différend, marqué par une décision de justice récente, met en lumière les défis posés par l'expansion urbaine et la cohabitation entre activités traditionnelles et nouveaux développements résidentiels.

Origines du Conflit

Le conflit entre l'ATA et la municipalité d'Audenge ne date pas d'hier. Dès 2016, la municipalité avait alerté l'association sur la nécessité d'envisager un déménagement. En 2017, la ville a clairement informé l'ATA que son activité était jugée incompatible avec l'aménagement de la commune. Cette position municipale est motivée par l'urbanisation croissante autour du stand de tir.

Urbanisation et Nuisances

Un lotissement a vu le jour à proximité immédiate du stand de tir. La forêt, qui servait de zone tampon entre le club et la commune, a été rasée pour faire place à un ensemble de 24 terrains, sur lesquels des pavillons sont en construction. Le problème s'est intensifié avec l'autorisation d'un domaine de 72 maisons, auxquelles s'ajoutent des logements sociaux. Les premières constructions ont été autorisées à seulement 50 mètres des pas de tir, ce qui suggère que la décision de déplacer l'ATA était envisagée depuis un certain temps.

Les nouveaux résidents n'ont pas tardé à se plaindre des nuisances sonores. Des mesures de bruit ont été effectuées, et il est fréquent que les préoccupations des nouveaux arrivants prévalent sur les activités préexistantes.

Tentatives de Relocalisation et Impasse

La commune affirme avoir cherché une solution de remplacement pour l'association, afin de lui permettre de poursuivre son activité. Cependant, la mairie précise que « malheureusement, en raison de contraintes administratives et réglementaires, notamment au regard de la Loi Littoral, il s’est avéré impossible de relocaliser l’activité de tir à Audenge ».

Lire aussi: L'AVT : un aperçu

Bataille Judiciaire et Décisions

L'association a refusé de quitter les lieux, invoquant la prescription acquisitive. Cependant, les tribunaux, tant administratifs que judiciaires, lui ont donné tort.

Dans sa décision du 31 octobre, le juge du Tribunal administratif a donné raison à la ville, précisant que « si l’association requérante soutient qu’elle occupe le terrain en litige, à titre gracieux, depuis plusieurs dizaines d’années, et sans que l’absence de titre d’occupation ne pose une quelconque difficulté, une telle circonstance ne lui confère aucun droit au maintien dans les lieux. Dans ces conditions, la commune d’Audenge est fondée, par l’arrêté attaqué, à ordonner à l’association de tir audengeoise de quitter les lieux. »

Malgré cette décision, l'ATA a fait appel. Maître Gérard Danglade, avocat de l'association, a déclaré : « C'est une première étape, mais nous allons également demander la suspension de la décision du tribunal administratif. La mairie souhaite que l'association quitte les lieux le 15 décembre, on ne le fera pas ! C'est un délai trop court, nous demanderons donc la suspension. Par ailleurs, il y a deux autres procédures toujours en cours. Nous avons notamment demandé au tribunal judiciaire de se prononcer sur la propriété de cette parcelle. La décision du tribunal administratif me paraît donc prématurée. »

Cependant, le juge a statué sur la demande d’accession à la propriété du stand de tir de cette association qui le gère, site qu’elle occupe depuis 1983. L’ATA avait déjà contesté l’arrêté d’expulsion pris par la ville et le tribunal administratif lui avait donné tort en novembre 2022.

Conséquences et Alternatives pour les Adhérents

De fait, la situation est de plus en plus difficile pour l’ATA. Il semble impossible pour l’association d’éviter son expulsion et la fermeture du stand. Les différentes tentatives de recours en justice ont été épuisées.

Lire aussi: Tout savoir sur l'Association Mazaugues de Tir à Mazaugues

Les 230 adhérents, sur 300 auparavant, n’auront d’autres choix que de se rabattre sur d’autres clubs alentour comme ceux de La Teste, Lège-Cap-Ferret, Salles, ou un dernier qui est en train de se monter au Barp. Patrice Besnard, président de l’ATA, déplore que 220 tireurs, dont un tiers d’Audengeois, soient contraints de partir à la recherche d’un nouveau club. En cas d’échec, la loi les oblige à vendre leurs armes et donc à mettre fin à leurs activités sportives.

Réactions Politiques et Aménagements Urbains

Lors du conseil municipal, Sylvie Daunesse, au nom de l’opposition, a déploré « l’intransigeance de la mairie » qui conduit à la disparition d’une association ancienne et utile. Elle a rappelé que de nombreux membres des forces de l’ordre venaient à titre personnel s’entraîner allée de Crabitère.

La ville aménage également dans le secteur une plaine des sports de 9,5 hectares, comprenant la parcelle gérée par l’association. À la place du stand de tir, la commune construit une plaine des sports, dont le tir sportif est exclu.

Homologation et Sécurité

Il est important de noter que le stand de tir de l’ATA a reçu fin 2016 l’homologation de la FFTir, attestant qu’il répond aux normes de sécurité en vigueur.

Protocole d'Accord et Perspectives

Le dernier conseil municipal a approuvé la signature d’un protocole d’accord destiné à mettre fin au différend qui oppose la ville à l’Association de tir audengeoise (ATA). La commune affirme qu’elle a « cherché des solutions de relocalisation, mais en raison de contraintes administratives et réglementaires, notamment au regard de la Loi Littoral, il s’est avéré impossible de relocaliser l’activité de tir à Audenge ».

Lire aussi: Associations de tir sportif : comment ça marche ?

« Une grande tristesse » pour Patrice Besnard qui sait que l’on ne pourra plus, désormais, pratiquer le tir de loisirs à Audenge, comme depuis cinquante ans. Ce dénouement était de toute façon attendu.

tags: #association #de #tir #audengeoise #informations

Articles populaires: